Créé le 1 septembre 2023
Les annexes peuvent être consultées sur le site www.chlorofil.fr .
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Arrêté du 21 mars 2022
ANNEXES
Abrogé1 septembre 2024
Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.
Créé le 1 septembre 2023
Les annexes peuvent être consultées sur le site www.chlorofil.fr .
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Créé le 1 septembre 2024
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Consultation des annexes
Résumé. Les annexes sont disponibles sur un site internet.
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Abrogé par Arrêté du 15 avril 2024 - art. 6 (V)
Créé le 1 septembre 2023
Les annexes peuvent être consultées sur le site www.chlorofil.fr .
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Agroéquipement
Abrogé1 septembre 2024Annexe 1
Abrogé1 septembre 2024Annexe 2
Abrogé1 septembre 2024Annexe 3
Abrogé1 septembre 2024Aménagements paysagers
Abrogé24 avril 2024Annexe 1
Abrogé24 avril 2024Annexe 2
Abrogé24 avril 2024Annexe 3
Abrogé24 avril 2024Conduite de productions horticoles
Abrogé24 avril 2024Annexe 1
Abrogé24 avril 2024Annexe 2
Abrogé24 avril 2024Annexe 3
Abrogé24 avril 2024Conduite et gestion de l'entreprise agricole
Abrogé24 avril 2024Annexe 1
Abrogé24 avril 2024Annexe 2
Abrogé24 avril 2024Annexe 3
Abrogé24 avril 2024Conduite et gestion de l'entreprise hippique
Abrogé24 avril 2024Annexe 1
Abrogé24 avril 2024Annexe 2
Abrogé24 avril 2024Annexe 3
Abrogé24 avril 2024Conduite et gestion de l'entreprise vitivinicole
Abrogé24 avril 2024Annexe 1
Abrogé24 avril 2024Annexe 2
Abrogé24 avril 2024Annexe 3
Abrogé24 avril 2024Laboratoire contrôle qualité
Abrogé24 avril 2024Annexe 1
Abrogé24 avril 2024Annexe 2
Abrogé24 avril 2024Annexe 3
Abrogé24 avril 2024Technicien conseil vente en alimentation (produits alimentaires et boissons)
Abrogé24 avril 2024Annexe 1
Abrogé24 avril 2024Annexe 2
Abrogé24 avril 2024Annexe 3
Abrogé24 avril 2024Technicien conseil vente en animalerie
Abrogé24 avril 2024Annexe 1
Abrogé24 avril 2024Annexe 2
Abrogé24 avril 2024Annexe 3
Abrogé24 avril 2024Technicien conseil vente univers jardinerie (TCVUJ)
Abrogé24 avril 2024Annexe 1
Abrogé24 avril 2024Annexe 2
Abrogé24 avril 2024Annexe 3
Abrogé24 avril 2024Technicien en expérimentation animale
Abrogé24 avril 2024Annexe 1
Abrogé24 avril 2024Annexe 2
Abrogé24 avril 2024Annexe 3
Abrogé24 avril 2024Abrogé depuis le dimanche 1 septembre 2024
En vigueur du vendredi 1 septembre 2023 au samedi 31 août 2024
ANNEXES
Agroéquipement
Aménagements paysagers
Conduite de productions horticoles
Conduite et gestion de l'entreprise agricole
Conduite et gestion de l'entreprise hippique
Conduite et gestion de l'entreprise vitivinicole
Laboratoire contrôle qualité
Technicien conseil vente en alimentation (produits alimentaires et boissons)
Technicien conseil vente en animalerie
Technicien conseil vente univers jardinerie (TCVUJ)
Technicien en expérimentation animale