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Arrêté du 21 mars 2016

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

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Modification du catalogue des plantes cultivées en France

Résumé. Un arrêté du 21 mars 2016 met à jour la liste des variétés de plantes cultivées en France, en ajoutant, supprimant ou déplaçant certaines variétés de blé et d'orge.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu les arrêtés des 7 décembre 1995, 22 janvier 1998, 13 décembre 2000, 10 avril 2002, 16 février 2004, 22 décembre 2004, 2 mars 2005, 13 décembre 2005, 19 juin 2006, 15 décembre 2006, 29 novembre 2007, 22 décembre 2008, 19 avril 2011, 14 décembre 2011, 17 décembre 2012, 27 mars 2015 et 12 janvier 2016 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « céréales à paille »,

Arrête :

En vigueur depuis le 1 avril 2016

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Liste des variétés de plantes cultivées autorisées à la commercialisation

Résumé. Un arrêté du 21 mars 2016 liste les variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Avoine de printemps RGT Pleiade. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Orge de printemps à 2 rangs, rubrique Orientation brassicole Bente. Nordsaat Saatzuchtgesellschaft m.b.H. (DE). Nordsaat Saatzuchtgesellschaft m.b.H. (DE).
Chephren. Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE). Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE).
Fatima. Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE). Saatzucht Josef Breun GdbR (DE).
Fushia. Secobra Recherches (FR) Secobra Recherches (FR)
KWS Cashmere. KWS LOCHOW GmbH (DE). KWS LOCHOW GmbH (DE).
KWS Fantex. KWS LOCHOW GmbH (DE). KWS LOCHOW GmbH (DE).
LG Nabuco. Limagrain Europe (FR). Limagrain Nederland B.V. (NL).
Pilote. Syngenta Participations AG (CH). Syngenta UK Ltd (GB).
Vanille. Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE). Saatzucht Josef Breun GdbR (DE).
Orge d'hiver à 2 rangs, rubrique Orientation brassicole Chrono. SARL Adrien Momont et Fils (FR). KWS Momont SAS (FR)
Diablesse. Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
Orge d'hiver à 6 rangs, rubrique Orientation brassicole Gambrinus. SARL Adrien Momont et Fils (FR). KWS Momont SAS (FR)
Riz Trébon. Centre Français du Riz (FR), CIRAD (FR). Centre Français du Riz (FR).

En vigueur depuis le 1 avril 2016

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Liste des variétés de plantes pour exportation

Résumé. Un arrêté du 21 mars 2016 liste les variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées pour l'exportation.

Sont inscrites au Catalogue Officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Blé tendre d'hiver BR 1805. Saatzucht Josef Breun GdbR (DE). S.A.S JPN Recherche (FR).
LGWF070699. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
Orge de printemps à 2 rangs Xanthe. Nordsaat Saatzuchtgesellschaft m.b.H. (DE). Nordsaat Saatzuchtgesellschaft m.b.H. (DE).
Orge d'hiver à 6 rangs Deeplo. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). DSV Leutewitz (DE).
Hirondella. Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE). Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE).

En vigueur depuis le 1 avril 2016

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Transfert de l'orge Hook vers les variétés brassicoles

Résumé. L'orge d'hiver à 6 rangs 'Hook' est déplacée vers une catégorie spéciale pour la brasserie.

Est transférée à la rubrique particulière des variétés d'orges à orientation brassicole, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, la variété désignée ci-après, ayant fait l'objet d'une inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées :

- orge d'hiver à 6 rangs : Hook.

En vigueur depuis le 1 avril 2016

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Ajout d'une nouvelle variété d'orge dans le catalogue officiel

Résumé. Un nouveau type d'orge d'hiver à 6 rangs, appelé MT0767, est ajouté au catalogue officiel des plantes cultivées en France pour une durée de 10 ans.

Est inscrite sur la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de dix ans, la lignée suivante :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Orge d'hiver à 6 rangs MT0767. Syngenta Seeds Limited (GB). Syngenta Seeds SAS (FR).

En vigueur depuis le 1 avril 2016

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Retrait d'une variété de blé tendre d'hiver

Résumé. Un type de blé tendre d'hiver, appelé DI9714, est retiré de la liste officielle des variétés de plantes cultivées en France.

Est radiée de la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France la lignée suivante :

- blé tendre d'hiver : DI9714.

En vigueur depuis le 1 avril 2016

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Radiation de variétés végétales du catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de blé, d'orge et de triticale ne peuvent plus être commercialisées en France à partir du 1er janvier 2016, mais peuvent encore être vendues jusqu'au 30 juin 2018.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2015, les variétés désignées ci-après :

  • blé tendre d'hiver : Acoustic, Adequat, Aligator, Selekt, Somca, Sonyx, Sweet, Trianon ;
  • orge de printemps à 2 rangs : KWS Aurelia, Natasia ;
  • orge d'hiver à 2 rangs : Daniela, Imax, KWS Salsa ;
  • orge d'hiver à 6 rangs : Mazurka, Quad ;
  • triticale : Constant.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2018.

En vigueur depuis le 1 avril 2016

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Radiation de variétés de plantes cultivées

Résumé. Certaines variétés de blé et d'orge ne peuvent plus être cultivées en France pour l'exportation à partir du 31 décembre 2015.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à échéance du 31 décembre 2015, les variétés désignées ci-après :

  • blé tendre d'hiver : Kant, Proxy ;
  • orge d'hiver à 6 rangs : Benefic.

En vigueur depuis le 1 avril 2016

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Modification du catalogue des semences de céréales

Résumé. Un arrêté modifie le catalogue des plantes cultivées en France en supprimant une référence spécifique.

L'arrêté du 12 janvier 2016 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) est modifié ainsi qu'il suit :
A l'article 2 (Liste des variétés de plantes cultivées pour l'exportation), les mots : « SUR 12929 » sont supprimés.

En vigueur depuis le 1 avril 2016

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Exécution d'un arrêté sur les plantes cultivées

Résumé. Le directeur général de l'alimentation est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté qui modifie le catalogue des plantes cultivées en France.

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 21 mars 2016.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général de l'alimentation :

Le directeur général adjoint de l'alimentation, chef du service de la gouvernance et de l'international CVO,

L. Evain

En vigueur depuis le vendredi 1 avril 2016

Arrêté du 21 mars 2016
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9