JORF n°0076 du 31 mars 2016

Arrêté du 21 mars 2016

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu les arrêtés des 7 décembre 1995, 22 janvier 1998, 13 décembre 2000, 10 avril 2002, 16 février 2004, 22 décembre 2004, 2 mars 2005, 13 décembre 2005, 19 juin 2006, 15 décembre 2006, 29 novembre 2007, 22 décembre 2008, 19 avril 2011, 14 décembre 2011, 17 décembre 2012, 27 mars 2015 et 12 janvier 2016 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « céréales à paille »,

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| ESPÈCE | DÉNOMINATION | OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice| |------------------------------------------------------------|----------------------------------------|-------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| | Avoine de printemps | RGT Pleiade. | RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). | |Orge de printemps à 2 rangs, rubrique Orientation brassicole| Bente. |Nordsaat Saatzuchtgesellschaft m.b.H. (DE).| Nordsaat Saatzuchtgesellschaft m.b.H. (DE). | | Chephren. | Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE). | Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE). | | | Fatima. |Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE).| Saatzucht Josef Breun GdbR (DE). | | | Fushia. | Secobra Recherches (FR) | Secobra Recherches (FR) | | | KWS Cashmere. | KWS LOCHOW GmbH (DE). | KWS LOCHOW GmbH (DE). | | | KWS Fantex. | KWS LOCHOW GmbH (DE). | KWS LOCHOW GmbH (DE). | | | LG Nabuco. | Limagrain Europe (FR). | Limagrain Nederland B.V. (NL). | | | Pilote. | Syngenta Participations AG (CH). | Syngenta UK Ltd (GB). | | | Vanille. |Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE).| Saatzucht Josef Breun GdbR (DE). | | | Orge d'hiver à 2 rangs, rubrique Orientation brassicole | Chrono. | SARL Adrien Momont et Fils (FR). | KWS Momont SAS (FR) | | Diablesse. | Secobra Recherches (FR). | Secobra Recherches (FR). | | | Orge d'hiver à 6 rangs, rubrique Orientation brassicole | Gambrinus. | SARL Adrien Momont et Fils (FR). | KWS Momont SAS (FR) | | Riz | Trébon. | Centre Français du Riz (FR), CIRAD (FR). | Centre Français du Riz (FR). |

Article 2

Sont inscrites au Catalogue Officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| ESPÈCE | DÉNOMINATION | OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice| |---------------------------|--------------------------------------|-------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| | Blé tendre d'hiver | BR 1805. | Saatzucht Josef Breun GdbR (DE). | S.A.S JPN Recherche (FR). | | LGWF070699. | Limagrain Europe (FR). | Limagrain Europe (FR). | | |Orge de printemps à 2 rangs| Xanthe. |Nordsaat Saatzuchtgesellschaft m.b.H. (DE).| Nordsaat Saatzuchtgesellschaft m.b.H. (DE). | | Orge d'hiver à 6 rangs | Deeplo. | Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). | DSV Leutewitz (DE). | | Hirondella. |Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE).| Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE). | |

Article 3

Est transférée à la rubrique particulière des variétés d'orges à orientation brassicole, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, la variété désignée ci-après, ayant fait l'objet d'une inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées :

- orge d'hiver à 6 rangs : Hook.

Article 4

Est inscrite sur la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de dix ans, la lignée suivante :

| ESPÈCE |DÉNOMINATION| OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice| |----------------------|------------|----------------------------|---------------------------------------------------------------------------| |Orge d'hiver à 6 rangs| MT0767. |Syngenta Seeds Limited (GB).| Syngenta Seeds SAS (FR). |

Article 5

Est radiée de la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France la lignée suivante :

- blé tendre d'hiver : DI9714.

Article 6

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2015, les variétés désignées ci-après :

- blé tendre d'hiver : Acoustic, Adequat, Aligator, Selekt, Somca, Sonyx, Sweet, Trianon ;
- orge de printemps à 2 rangs : KWS Aurelia, Natasia ;
- orge d'hiver à 2 rangs : Daniela, Imax, KWS Salsa ;
- orge d'hiver à 6 rangs : Mazurka, Quad ;
- triticale : Constant.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2018.

Article 7

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à échéance du 31 décembre 2015, les variétés désignées ci-après :

- blé tendre d'hiver : Kant, Proxy ;
- orge d'hiver à 6 rangs : Benefic.

Article 8

L'arrêté du 12 janvier 2016 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) est modifié ainsi qu'il suit :
A l'article 2, les mots : « SUR 12929 » sont supprimés.

Article 9

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 21 mars 2016.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général de l'alimentation :

Le directeur général adjoint de l'alimentation, chef du service de la gouvernance et de l'international CVO,

L. Evain