Arrêté du 21 mars 2016

Article 6

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Article 6

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2015, les variétés désignées ci-après :

  • blé tendre d'hiver : Acoustic, Adequat, Aligator, Selekt, Somca, Sonyx, Sweet, Trianon ;
  • orge de printemps à 2 rangs : KWS Aurelia, Natasia ;
  • orge d'hiver à 2 rangs : Daniela, Imax, KWS Salsa ;
  • orge d'hiver à 6 rangs : Mazurka, Quad ;
  • triticale : Constant.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2018.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 1 avril 2016

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Radiation de variétés végétales du catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de blé, d'orge et de triticale ne peuvent plus être commercialisées en France à partir du 1er janvier 2016, mais peuvent encore être vendues jusqu'au 30 juin 2018.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2015, les variétés désignées ci-après :

  • blé tendre d'hiver : Acoustic, Adequat, Aligator, Selekt, Somca, Sonyx, Sweet, Trianon ;
  • orge de printemps à 2 rangs : KWS Aurelia, Natasia ;
  • orge d'hiver à 2 rangs : Daniela, Imax, KWS Salsa ;
  • orge d'hiver à 6 rangs : Mazurka, Quad ;
  • triticale : Constant.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2018.

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En vigueur depuis le vendredi 1 avril 2016

Source : Légifrance