En vigueur depuis le 1 avril 2016
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Radiation de variétés végétales du catalogue officiel
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2015, les variétés désignées ci-après :
- blé tendre d'hiver : Acoustic, Adequat, Aligator, Selekt, Somca, Sonyx, Sweet, Trianon ;
- orge de printemps à 2 rangs : KWS Aurelia, Natasia ;
- orge d'hiver à 2 rangs : Daniela, Imax, KWS Salsa ;
- orge d'hiver à 6 rangs : Mazurka, Quad ;
- triticale : Constant.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2018.