Arrêté du 21 mars 2016

Article 1

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Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Avoine de printemps RGT Pleiade. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Orge de printemps à 2 rangs, rubrique Orientation brassicole Bente. Nordsaat Saatzuchtgesellschaft m.b.H. (DE). Nordsaat Saatzuchtgesellschaft m.b.H. (DE).
Chephren. Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE). Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE).
Fatima. Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE). Saatzucht Josef Breun GdbR (DE).
Fushia. Secobra Recherches (FR) Secobra Recherches (FR)
KWS Cashmere. KWS LOCHOW GmbH (DE). KWS LOCHOW GmbH (DE).
KWS Fantex. KWS LOCHOW GmbH (DE). KWS LOCHOW GmbH (DE).
LG Nabuco. Limagrain Europe (FR). Limagrain Nederland B.V. (NL).
Pilote. Syngenta Participations AG (CH). Syngenta UK Ltd (GB).
Vanille. Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE). Saatzucht Josef Breun GdbR (DE).
Orge d'hiver à 2 rangs, rubrique Orientation brassicole Chrono. SARL Adrien Momont et Fils (FR). KWS Momont SAS (FR)
Diablesse. Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
Orge d'hiver à 6 rangs, rubrique Orientation brassicole Gambrinus. SARL Adrien Momont et Fils (FR). KWS Momont SAS (FR)
Riz Trébon. Centre Français du Riz (FR), CIRAD (FR). Centre Français du Riz (FR).

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En vigueur depuis le 1 avril 2016

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Liste des variétés de plantes cultivées autorisées à la commercialisation

Résumé. Un arrêté du 21 mars 2016 liste les variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Avoine de printemps RGT Pleiade. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Orge de printemps à 2 rangs, rubrique Orientation brassicole Bente. Nordsaat Saatzuchtgesellschaft m.b.H. (DE). Nordsaat Saatzuchtgesellschaft m.b.H. (DE).
Chephren. Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE). Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE).
Fatima. Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE). Saatzucht Josef Breun GdbR (DE).
Fushia. Secobra Recherches (FR) Secobra Recherches (FR)
KWS Cashmere. KWS LOCHOW GmbH (DE). KWS LOCHOW GmbH (DE).
KWS Fantex. KWS LOCHOW GmbH (DE). KWS LOCHOW GmbH (DE).
LG Nabuco. Limagrain Europe (FR). Limagrain Nederland B.V. (NL).
Pilote. Syngenta Participations AG (CH). Syngenta UK Ltd (GB).
Vanille. Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE). Saatzucht Josef Breun GdbR (DE).
Orge d'hiver à 2 rangs, rubrique Orientation brassicole Chrono. SARL Adrien Momont et Fils (FR). KWS Momont SAS (FR)
Diablesse. Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
Orge d'hiver à 6 rangs, rubrique Orientation brassicole Gambrinus. SARL Adrien Momont et Fils (FR). KWS Momont SAS (FR)
Riz Trébon. Centre Français du Riz (FR), CIRAD (FR). Centre Français du Riz (FR).

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En vigueur depuis le vendredi 1 avril 2016

Source : Légifrance