Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression de l'arrêté du 9 mars 2015
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 9 mars 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
Arrêté du 21 juin 2022
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 9 mars 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 9 mars 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
Source : Légifrance
ARRÊTÉ du 9 mars 2015 (Ab)
Demande d'aide pour les projets artistiques
ARRÊTÉ du 9 mars 2015 · art. 1 (Ab)
Dépôt des demandes d'aide pour les arts de la rue et du cirque
ARRÊTÉ du 9 mars 2015 · art. 2 (Ab)
Exécution d'un arrêté sur la création artistique
ARRÊTÉ du 9 mars 2015 · art. 3 (Ab)
Art. (Ab)
ARRÊTÉ du 9 mars 2015
Annexe (Ab)
ARRÊTÉ du 9 mars 2015