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Arrêté du 21 juillet 2017

relatif aux agréments des centres de formation de handball

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Agrément de centres de formation en handball

Résumé. Cinq centres de formation en handball obtiennent un agrément pour quatre ans.

La ministre des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 211-4 (Agrément des centres de formation sportive), L. 211-5 (Accès à la formation sportive sous convention) et D. 211-83 (Définition des centres de formation sportifs) à R. 211-100 (Droits et obligations dans la convention de formation sportive) ;

Vu l'arrêté du 29 avril 2013 (Nouvelle convention de formation pour les jeunes handballeurs) approuvant la convention type de formation (secteur féminin et masculin) de la Fédération française de handball ;

Vu le cahier des charges des centres de formation des clubs professionnels de handball approuvé le 14 juin 2013 ;

Vu les propositions de la Fédération française de handball du 20 janvier 2017,

Arrête :

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Renouvellement d'agréments pour des centres de formation en handball

Résumé. Quatre centres de formation en handball obtiennent un agrément pour quatre ans.

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive) est accordé à nouveau, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
SASU HBC Nantes (Lild Star Ligue) (M) ;
Association USAM Nîmes Gard HB (Lidl Star Ligue) (M) ;
Association Le Havre Athletic Club HB LFH (F) ;
EUSRL Pays d'Aix UC HB (Lidl Star Ligue) (M).

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Agrément d'un centre de formation de handball

Résumé. Un centre de formation de handball féminin obtient un agrément pour quatre ans.

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive) est accordé, pour une période de quatre ans, au centre de formation relevant de la personne morale suivante :
Association Chambray Touraine HB LFH (F).

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Rôle de la directrice des sports dans un arrêté

Résumé. La directrice des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant l'agrément de centres de formation sportifs.

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 21 juillet 2017.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

L. Lefèvre

Arrêté du 21 juillet 2017
Article 1
Article 2
Article 3