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Arrêté du 21 juillet 2017

relatif aux agréments des centres de formation de volley-ball

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Agrément de centres de formation en volley-ball

Résumé. L'arrêté accorde un agrément de quatre ans à plusieurs centres de formation de volley-ball, dont deux clubs spécifiques.

La ministre des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 211-4 (Agrément des centres de formation sportive), L. 211-5 (Accès à la formation sportive sous convention) et D. 211-83 (Définition des centres de formation sportifs) à R. 211-100 (Droits et obligations dans la convention de formation sportive) ;

Vu l'arrêté du 26 juillet 2012 (Nouvelle convention de formation pour le volley-ball) approuvant la convention type de formation de la Fédération française de volley-ball ;

Vu le cahier des charges des centres de formation des clubs professionnels de volley-ball du 15 novembre 2011 ;

Vu les propositions de la Fédération française de volley-ball en date du 11 janvier 2017,

Arrête :

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Renouvellement d'agréments pour des centres de formation de volley-ball

Résumé. Trois centres de volley-ball obtiennent un agrément pour quatre ans.

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive) est accordé à nouveau, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :

  • Association Béziers Volley (F) ;
  • Association Evreux Volley-ball (F) ;
  • Association ASUL Lyon Volley-ball (M).

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Agrément de centres de formation en volley-ball

Résumé. Deux clubs de volley-ball, Quimper Volley 29 et AS Cannes Volley-ball, obtiennent un agrément pour leurs centres de formation pendant quatre ans.

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive) est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :

  • Association Quimper Volley 29 (F) ;
  • Association AS Cannes Volley-ball (M).

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Exécution d'un arrêté concernant l'agrément des centres de formation

Résumé. La directrice des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté qui accorde un agrément de quatre ans à plusieurs centres de formation de volley-ball.

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 21 juillet 2017.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

L. Lefèvre

Arrêté du 21 juillet 2017
Article 1
Article 2
Article 3