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Arrêté du 21 juillet 2017

relatif aux agréments des centres de formation de hockey sur glace

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Agrément du centre de formation du Hockey Club Amiens Somme

Résumé. Le Hockey Club Amiens Somme obtient un agrément pour son centre de formation pendant quatre ans.

La ministre des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 211-4 (Agrément des centres de formation sportive), L. 211-5 (Accès à la formation sportive sous convention) et D. 211-83 (Définition des centres de formation sportifs) à R. 211-100 (Droits et obligations dans la convention de formation sportive) ;

Vu l'arrêté du 9 juillet 2010 (Validation d'un contrat de formation en hockey sur glace) approuvant la convention type de formation de la Fédération française de hockey sur glace ;

Vu le cahier des charges des centres de formation des clubs professionnels de hockey sur glace du 6 mai 2009 ;

Vu la proposition de la Fédération française de hockey sur glace en date du 19 juin 2017,

Arrête :

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Renouvellement d'agrément pour un centre de formation sportif

Résumé. L'Association Hockey Club Amiens Somme obtient un nouvel agrément pour son centre de formation, valable quatre ans.

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive) est accordé à nouveau, pour une période de quatre ans, au centre de formation relevant de la personne morale suivante :
Association Hockey Club Amiens Somme.

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Rôle de la directrice des sports dans un arrêté

Résumé. La directrice des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant un centre de formation de hockey.

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 21 juillet 2017.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

L. Lefèvre

Arrêté du 21 juillet 2017
Article 1
Article 2