Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 311-2 ;

Vu le décret n° 90-179 du 23 février 1990, modifié par le décret n° 2003-181 du 5 mars 2003, instituant un Conseil national des programmes ;

Vu l'arrêté du 16 février 1977 fixant les horaires des classes préparant au baccalauréat techniques de la musique et de la danse ;

Vu l'arrêté du 14 février 1992 fixant les horaires des classes préparant au baccalauréat technologique hôtellerie ;

Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnées par le baccalauréat technologique des séries sciences médico-sociales, sciences et technologies industrielles, sciences et technologies de laboratoire, sciences et technologies tertiaires ;

Vu l'arrêté du 18 mars 1999 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnées par le baccalauréat général, modifié par les arrêtés des 19 juin 2000 et 27 juin 2001 ;

Vu l'avis du Conseil national des programmes du 17 juin 2003 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 26 juin 2003,

NOTA : Le présent arrêté et son annexe sont publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale et de la recherche en date du 28 août 2003, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.

Arrêté du 21 juillet 2010 JORF du 28 août 2010 art. 3 : Les dispositions de l'arrêté du 15 juillet 2003 relatif au programme d'enseignement des langues vivantes en classe de première des séries générales et technologiques sont abrogées à compter de la rentrée de l'année scolaire 2011-2012 pour la classe de première et 2012-2013 pour la classe de terminale.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de l'enseignement scolaire,

J.-P. de Gaudemar