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Arrêté du 11 août 1987

Le ministre de l'éducation nationale,

Vu la loi n° 51-46 du 11 janvier 1951, modifiée notamment par le décret n° 81-553 du 12 mai 1981, relative à l'enseignement des langues et dialectes locaux ;

Vu la loi n° 75-620 du 11 juillet 1975 relative à l'éducation ;

Vu la loi n° 83-663 du 22 juillet 1983 complétant la loi n° 83-8 du 7 janvier 1983 relative à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat, modifiée et complétée par la loi n° 85-97 du 25 janvier 1985 ;

Vu le décret n° 59-57 du 6 janvier 1959, modifié notamment par les décrets n° 65-438 du 10 juin 1965 et n° 68-639 du 9 juillet 1968, portant réforme de l'enseignement public ;

Vu le décret n° 62-1173 du 29 septembre 1962, modifié notamment par le décret n° 83-369 du 4 mai 1983 portant réforme du baccalauréat de l'enseignement du second degré ;

Vu le décret n° 76-1304 du 28 décembre 1976 relatif à l'organisation des formations dans les lycées ;

Vu le décret n° 85-547 du 20 mai 1985 relatif à l'organisation des procédures d'orientation dans les lycées ;

Vu le décret n° 85-924 du 30 août 1985 relatif aux établissements publics locaux d'enseignement ;

Vu l'arrêté du 31 octobre 1980, modifié notamment par l'arrêté du 24 mai 1983, portant organisation des enseignements et horaires de la classe de seconde des lycées ;

Vu l'arrêté du 26 janvier 1981 modifié portant modification des programmes des disciplines de la classe de seconde et instituant l'enseignement de nouvelles matières dans la classe de seconde conduisant au baccalauréat de l'enseignement général, au baccalauréat de technicien ou au brevet de technicien ;

Vu l'arrêté du 29 décembre 1981 portant organisation des classes de première et des classes terminales des lycées ;

Vu l'arrêté du 29 décembre 1981, modifié notamment par l'arrêté du 6 juin 1985, portant organisation des enseignements et horaires des classes de première et terminale des lycées ;

Vu l'arrêté du 9 mars 1982 portant modification des programmes des disciplines des classes de première et des classes terminales conduisant au baccalauréat de l'enseignement du second degré ;

Vu l'arrêté du 14 mars 1986, modifié par l'arrêté du 30 juin 1986, relatif à l'organisation des enseignements et à l'aménagement des horaires ainsi qu'aux programmes de la classe de seconde des lycées ;

Vu l'avis du conseil de l'enseignement général et technique du 9 juillet 1987,

Créé le 18 août 1987

Les programmes des classes de seconde, première et terminale des lycées, annexés respectivement à l'arrêté du 9 mars 1982 et à l'arrêté du 14 mars 1986 susvisés, sont complétés, en ce qui concerne les langues vivantes, par le programme de japonais annexé au présent arrêté (1).
(1) Cet arrêté et son annexe feront l'objet d'une publication au Bulletin officiel de l'éducation nationale.

Créé le 18 août 1987

Les dispositions du présent arrêté entreront en application à la rentrée scolaire 1987-1988.

Créé le 18 août 1987

Le directeur des lycées et collèges est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Arrêté du 8 avril 2010 art 6 : Les dispositions concernant la classe de seconde figurant dans l'arrêté du 11 août 1987 relatif aux programmes de japonais dans les lycées sont abrogées à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des lycées et collèges,

M. LUCIUS

En vigueur depuis le mardi 18 août 1987

Arrêté du 11 août 1987
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