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Suppression des règles du titre professionnel de poseur de menuiseries
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 juin 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. Annexe
Arrêté du 21 février 2018
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 juin 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. Annexe
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 juin 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. Annexe
Source : Légifrance
Arrêté du 11 juin 2008 (VT)
Art. Annexe (VT)
Arrêté du 11 juin 2008
Modification des règles pour le titre professionnel de poseur de menuiseries
Arrêté du 11 juin 2008 · art. 1 (VT)
Mise à jour des critères d'inscription des titres professionnels
Arrêté du 11 juin 2008 · art. 2 (VT)
Publication d'un arrêté sur l'emploi et la formation
Arrêté du 11 juin 2008 · art. 3 (VT)
Annexe (Ab)
Arrêté du 11 juin 2008