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Suppression du titre professionnel de poseur de menuiseries
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 mai 2013Art. 1, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexe, Art. null
Arrêté du 21 février 2018
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 mai 2013
Art. 1, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexe, Art. null
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 mai 2013Art. 1, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexe, Art. null
Source : Légifrance
Arrêté du 15 mai 2013 (VT)
Description du métier de poseur de menuiseries et d'aménagements intérieurs
Arrêté du 15 mai 2013 · art. (VT)
Reconnaissance d'un titre professionnel dans la menuiserie
Arrêté du 15 mai 2013 · art. 1 (VT)
Mise à jour des certifications pour les poseurs de menuiseries
Arrêté du 15 mai 2013 · art. 4 (VT)
Modification des critères d'inscription d'un métier dans un répertoire national
Arrêté du 15 mai 2013 · art. 5 (VT)
Délégation pour l'exécution d'un arrêté
Arrêté du 15 mai 2013 · art. 6 (VT)
Annexe (Ab)
Arrêté du 15 mai 2013