Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de plusieurs articles d'un arrêté antérieur
Résumé. Un texte de 2023 modifie des parties d'un texte de 2021, sans dire ce qui a changé.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 décembre 2021Art. 2 → Version 2Arrêté du 9 décembre 2021Art. 3 → Version 2Arrêté du 9 décembre 2021Art. 3-1 → Version 2Arrêté du 9 décembre 2021Art. ANNEXE I → Version 2Arrêté du 9 décembre 2021Art. ANNEXE II → Version 4
- Arrêté du 9 décembre 2021Art. 2, Art. 3, Art. 3-1 , Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II
- Arrêté du 9 décembre 2021