Le sous-titre 3 de l'annexe 1 de la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie est modifié comme suit :
1° Les mots : « hors produits de contraste » sont supprimés ;
2° L'article 1er Scanographie est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 1. - Scanographie.

Tarifs des forfaits techniques des scanners au 1er janvier 2019 (1)

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Tarifs des forfaits techniques des scanners au 1er mars 2024 (1) (2)

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« . - (1) Scanners : seuil 1 = 11 000 forfaits techniques ; seuil 2 = 13 000 forfaits techniques.
(2) Les forfaits techniques couvrent aussi la fourniture du produit de contraste.

3° L'article 2 Imagerie par résonance magnétique est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 2. - Imagerie par résonance magnétique.

Tarifs des forfaits techniques des IRM au 1er janvier 2019 (3)

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Tarifs des forfaits techniques des IRM au 1er juillet 2023 (3) (4)

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« . - (3) IRM : seuil 1 = 8 000 forfaits techniques ; seuil 2 = 11 000 forfaits techniques.
(4) Les forfaits techniques couvrent aussi la fourniture du produit de contraste.

Les dispositions du 1° et du 3° de l'article 1er du présent arrêté entrent en vigueur au 1er juillet 2023. Les dispositions du 2° du même article entrent en vigueur au 1er mars 2024.

L'arrêté du 20 avril 2023modifiant la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie susvisé est abrogé.

La directrice générale de l'offre de soins et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.