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Arrêté du 21 avril 2023

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Article 1

Le sous-titre 3 de l'annexe 1 de la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie est modifié comme suit :
1° Les mots : « hors produits de contraste » sont supprimés ;
2° L'article 1er (Modification des tarifs des forfaits techniques pour les scanners et IRM) Scanographie est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 1. - Scanographie.

Tarifs des forfaits techniques des scanners au 1er janvier 2019 (1)

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

Tarifs des forfaits techniques des scanners au 1er mars 2024 (1) (2)

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

« . - (1) Scanners : seuil 1 = 11 000 forfaits techniques ; seuil 2 = 13 000 forfaits techniques.
(2) Les forfaits techniques couvrent aussi la fourniture du produit de contraste.

3° L'article 2 (Dates d'application des nouvelles dispositions tarifaires pour les scanners et IRM) Imagerie par résonance magnétique est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 2. - Imagerie par résonance magnétique.

Tarifs des forfaits techniques des IRM au 1er janvier 2019 (3)

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

Tarifs des forfaits techniques des IRM au 1er juillet 2023 (3) (4)

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

« . - (3) IRM : seuil 1 = 8 000 forfaits techniques ; seuil 2 = 11 000 forfaits techniques.
(4) Les forfaits techniques couvrent aussi la fourniture du produit de contraste.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 juillet 2023

Créé le 23 avril 2023 · Abrogé le 1 juillet 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des tarifs des forfaits techniques pour les scanners et IRM

Résumé. Les tarifs des forfaits techniques pour les scanners et les IRM sont mis à jour, incluant désormais la fourniture du produit de contraste.

Le sous-titre 3 de l'annexe 1 de la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie est modifié comme suit :
1° Les mots : « hors produits de contraste » sont supprimés ;
2° L'article 1er (Modification des tarifs des forfaits techniques pour les scanners et IRM) Scanographie est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 1. - Scanographie.

Tarifs des forfaits techniques des scanners au 1er janvier 2019 (1)

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

Tarifs des forfaits techniques des scanners au 1er mars 2024 (1) (2)

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

« . - (1) Scanners : seuil 1 = 11 000 forfaits techniques ; seuil 2 = 13 000 forfaits techniques.
(2) Les forfaits techniques couvrent aussi la fourniture du produit de contraste.

3° L'article 2 (Dates d'application des nouvelles dispositions tarifaires pour les scanners et IRM) Imagerie par résonance magnétique est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 2. - Imagerie par résonance magnétique.

Tarifs des forfaits techniques des IRM au 1er janvier 2019 (3)

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

Tarifs des forfaits techniques des IRM au 1er juillet 2023 (3) (4)

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

« . - (3) IRM : seuil 1 = 8 000 forfaits techniques ; seuil 2 = 11 000 forfaits techniques.
(4) Les forfaits techniques couvrent aussi la fourniture du produit de contraste.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 23 avril 2023 au vendredi 30 juin 2023

Source : Légifrance