Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles sur les composants de sécurité
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3
- Arrêté du 7 août 2009Sct. SECTION 3 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES CONCERNANT L'EMPLOI, LA MODIFICATION ET LA REUTILISATION DES COMPOSANTS DE SECURITE ET DE GENIE CIVIL, Art. 17, Sct. SOUS SECTION 2 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES A L'EMPLOI ET A LA REUTILISATION D'AUTRES COMPOSANTS DE SECURITE, Sct. SOUS SECTION 1 : MODIFICATIONS ET REMPLACEMENTS DES COMPOSANTS DE SECURITE, Art. 59-1, Art. 60, Art. 60-1, Art. 63
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3Arrêté du 7 août 2009Art. 60 : Remplacement des composants de sécurité dans les téléphériques
→ Version 2Arrêté du 7 août 2009Art. 60-1 → Version 2
- Arrêté du 7 août 2009Art. 17, Art. 60, Art. 60-1, Art. 61, Art. 62, Art. 63