Arrêté du 20 octobre 2020

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 7 août 2009

Sct. SECTION 3 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES CONCERNANT L'EMPLOI, LA MODIFICATION ET LA REUTILISATION DES COMPOSANTS DE SECURITE ET DE GENIE CIVIL, Art. 17, Sct. SOUS SECTION 2 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES A L'EMPLOI ET A LA REUTILISATION D'AUTRES COMPOSANTS DE SECURITE, Sct. SOUS SECTION 1 : MODIFICATIONS ET REMPLACEMENTS DES COMPOSANTS DE SECURITE, Art. 59-1, Art. 60, Art. 60-1, Art. 63

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 7 août 2009

Art. 17, Art. 60, Art. 60-1, Art. 61, Art. 62, Art. 63

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Modification des règles sur les composants de sécurité

Résumé. Les règles sur l'utilisation et la réutilisation des composants de sécurité sont mises à jour pour mieux encadrer leur certification et leur traçabilité.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 7 août 2009Sct. SECTION 3 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES CONCERNANT L'EMPLOIArrêté du 7 août 2009LA MODIFICATION ET LA REUTILISATION DES COMPOSANTS DE SECURITE ET DE GENIE CIVILArrêté du 7 août 2009Art. 17 : Règles pour la récupération des composants de sécurité des téléphériques
→ Version 3
- Arrêté du 7 août 2009
Sct. SECTION 3 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES CONCERNANT L'EMPLOI, LA MODIFICATION ET LA REUTILISATION DES COMPOSANTS DE SECURITE ET DE GENIE CIVIL, Art. 17, Sct. SOUS SECTION 2 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES A L'EMPLOI ET A LA REUTILISATION D'AUTRES COMPOSANTS DE SECURITE, Sct. SOUS SECTION 1 : MODIFICATIONS ET REMPLACEMENTS DES COMPOSANTS DE SECURITE, Art. 59-1, Art. 60, Art. 60-1, Art. 63

A modifié les dispositions suivantes :

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