Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des références réglementaires pour la sécurité des téléphériques
Résumé. L'arrêté modifie les règles de sécurité des téléphériques, en remplaçant les références à un décret par celles d'un règlement européen.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 7 août 2009Art. 1 : Règles de sécurité pour les téléphériques
→ Version 4
→ Version 4
- Arrêté du 7 août 2009Art. 1