Arrêté du 20 octobre 2020

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 7 août 2009 susvisé est modifié conformément aux articles 2 (Modification des règles sur les composants de sécurité) à 18 (Modification d'une annexe réglementaire).

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En vigueur depuis le 4 novembre 2020

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Modification des règles pour les téléphériques

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour les téléphériques, notamment en changeant certains mots et en ajoutant des contrôles de sécurité.

L'arrêté du 7 août 2009 susvisé est modifié conformément aux articles 2 (Modification des règles sur les composants de sécurité) à 18 (Modification d'une annexe réglementaire).

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En vigueur depuis le mercredi 4 novembre 2020

Source : Légifrance