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Suppression d'une prime pour les inspecteurs
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 février 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
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Arrêté du 20 novembre 2013
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 février 2012
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 février 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Source : Légifrance
Arrêté du 16 février 2012 (Ab)
Prime pour les inspecteurs de la jeunesse et des sports
Arrêté du 16 février 2012 · art. 1 (Ab)
Fixation des primes pour les inspecteurs de la jeunesse et des sports
Arrêté du 16 février 2012 · art. 2 (Ab)
Arrêté sur la prime de fonctions et de résultats pour les inspecteurs
Arrêté du 16 février 2012 · art. 3 (Ab)
Exécution d'un arrêté sur les primes des inspecteurs de la jeunesse et des sports
Arrêté du 16 février 2012 · art. 4 (Ab)