Abrogé par Arrêté du 20 février 2024 - art. 2
Créé le 28 mars 2020 · En vigueur du 3 mars 2021 au 25 février 2024
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Moulin-à-Vent " est homologué.
Le lien http :// info. agriculture. gouv. fr/ gedei/ site/ bo-agri/ document _ administratif-4a05d946-3b5f-4ba8-bce7-50d1821f3765 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.
Abrogé depuis le lundi 26 février 2024
Abrogé parArrêté du 20 février 2024art. 2
En vigueur du mercredi 3 mars 2021 au dimanche 25 février 2024
Modifié parArrêté du 22 février 2021art. 1 (V)Arrêté du 22 février 2021art. 2 (V)Arrêté du 22 février 2021art. 3 (V)
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Moulin-à-Vent " est homologué. Le lien http :// info. agriculture. gouv. fr/ gedei/ site/ bo-agri/ document \_ administratif-4a05d946-3b5f-4ba8-bce7-50d1821f3765 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.
En vigueur du samedi 28 mars 2020 au mardi 2 mars 2021
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Moulin-à-Vent » est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-10009261-9fab-4519-9359-c1535d713844 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.