Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des articles abrogés
Résumé. L'arrêté du 20 février 2024 supprime les articles 1 et 3 de l'arrêté du 20 mars 2020.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 mars 2020Art. 1 : Homologation du cahier des charges de l'AOC Moulin-à-Vent
→ Version 2Arrêté du 20 mars 2020Art. 3 : Publication d'un arrêté sur l'appellation Moulin-à-Vent
→ Version 2Arrêté du 20 mars 2020Art. 3 : Publication d'un arrêté sur l'appellation Moulin-à-Vent
- Arrêté du 20 mars 2020Art. 1, Art. 3