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Arrêté du 20 mars 2020

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

-Décret n° 2011-1811 du 6 décembre 2011
Art. 1, Art. 3, Art. Annexe

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Abrogation des articles du décret sur l'AOC Moulin-à-Vent

Résumé. Le décret abroge les articles du décret de 2011 concernant l'appellation d'origine contrôlée Moulin-à-Vent.

A abrogé les dispositions suivantes :

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