Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des articles du décret sur l'AOC Moulin-à-Vent
Résumé. Le décret abroge les articles du décret de 2011 concernant l'appellation d'origine contrôlée Moulin-à-Vent.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n° 2011-1811 du 6 décembre 2011Art. 1 : Validation du cahier des charges de l'AOC Moulin-à-VentDécret n° 2011-1811 du 6 décembre 2011Art. 3 : Publication d'un décret et répartition des responsabilités ministériellesDécret n° 2011-1811 du 6 décembre 2011Art. Annexe → Version 2
-Décret n° 2011-1811 du 6 décembre 2011Art. 1, Art. 3, Art. Annexe