Arrêté du 20 mai 2019

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 avril 2017

Art. 1, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Chapitre 1er : Définitions, Art. null, Sct. Chapitre 2 : Dispositions générales 2.1. But, détermination de l'assistance météorologique et façon de procurer cette assistance, Art. null, Art. null, Sct. Chapitre 3 : Système mondial de prévisions de zone et centres météorologiques, Art. null, Art. null, Art. null, Sct. Chapitre 4 : Observations et messages d'observations météorologiques, Art. null, Sct. Chapitre 5 : Observations d'aéronef et comptes rendus d'aéronef, Art. null, Sct. Chapitre 6 : Prévisions, Art. null, Sct. Chapitre 7 : Renseignements SIGMET et AIRMET, avertissements d'aérodromes et avertissements et alertes de cisaillement du vent, Art. null, Sct. Chapitre 8 : Renseignements climatologiques aéronautiques, Art. null, Sct. Chapitre 9 : Assistance aux exploitants et aux membres d'équipage de conduite, Art. null, Sct. Chapitre 10 : Renseignements destinés aux services de la circulation aérienne, aux services de recherche et de sauvetage et aux services d'information aéronautique, Art. null, Sct. Chapitre 11 : Besoins de moyens de communication et utilisation de ces moyens, Art. null

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression de l'arrêté sur l'assistance météorologique à la navigation aérienne

Résumé. L'arrêté du 21 avril 2017 sur l'assistance météorologique à la navigation aérienne est supprimé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art. 1 : Approbation du règlement d'assistance météorologique pour la navigation aérienneArrêté du 21 avril 2017Art. 3 : Extension d'un arrêté aux territoires d'outre-merArrêté du 21 avril 2017Art. 4 : Entrée en vigueur d'un arrêté
- Arrêté du 21 avril 2017
Art. 1, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Chapitre 1er : Définitions, Art. null, Sct. Chapitre 2 : Dispositions générales 2.1. But, détermination de l'assistance météorologique et façon de procurer cette assistance, Art. null, Art. null, Sct. Chapitre 3 : Système mondial de prévisions de zone et centres météorologiques, Art. null, Art. null, Art. null, Sct. Chapitre 4 : Observations et messages d'observations météorologiques, Art. null, Sct. Chapitre 5 : Observations d'aéronef et comptes rendus d'aéronef, Art. null, Sct. Chapitre 6 : Prévisions, Art. null, Sct. Chapitre 7 : Renseignements SIGMET et AIRMET, avertissements d'aérodromes et avertissements et alertes de cisaillement du vent, Art. null, Sct. Chapitre 8 : Renseignements climatologiques aéronautiques, Art. null, Sct. Chapitre 9 : Assistance aux exploitants et aux membres d'équipage de conduite, Art. null, Sct. Chapitre 10 : Renseignements destinés aux services de la circulation aérienne, aux services de recherche et de sauvetage et aux services d'information aéronautique, Art. null, Sct. Chapitre 11 : Besoins de moyens de communication et utilisation de ces moyens, Art. null

Historique des versions

Source : Légifrance