A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 avril 2017Art. 1 → Version 1Arrêté du 21 avril 2017Art. 3 → Version 1Arrêté du 21 avril 2017Art. 4 → Version 1Arrêté du 21 avril 2017Art. 5 → Version 1Arrêté du 21 avril 2017Sct. AnnexeArrêté du 21 avril 2017Art. nullArrêté du 21 avril 2017Sct. Chapitre 1er : DéfinitionsArrêté du 21 avril 2017Art. nullArrêté du 21 avril 2017Sct. Chapitre 2 : Dispositions générales 2.1. ButArrêté du 21 avril 2017détermination de l'assistance météorologique et façon de procurer cette assistanceArrêté du 21 avril 2017Art. nullArrêté du 21 avril 2017Art. nullArrêté du 21 avril 2017Sct. Chapitre 3 : Système mondial de prévisions de zone et centres météorologiquesArrêté du 21 avril 2017Art. nullArrêté du 21 avril 2017Art. nullArrêté du 21 avril 2017Art. nullArrêté du 21 avril 2017Sct. Chapitre 4 : Observations et messages d'observations météorologiquesArrêté du 21 avril 2017Art. nullArrêté du 21 avril 2017Sct. Chapitre 5 : Observations d'aéronef et comptes rendus d'aéronefArrêté du 21 avril 2017Art. nullArrêté du 21 avril 2017Sct. Chapitre 6 : PrévisionsArrêté du 21 avril 2017Art. nullArrêté du 21 avril 2017Sct. Chapitre 7 : Renseignements SIGMET et AIRMETArrêté du 21 avril 2017avertissements d'aérodromes et avertissements et alertes de cisaillement du ventArrêté du 21 avril 2017Art. nullArrêté du 21 avril 2017Sct. Chapitre 8 : Renseignements climatologiques aéronautiquesArrêté du 21 avril 2017Art. nullArrêté du 21 avril 2017Sct. Chapitre 9 : Assistance aux exploitants et aux membres d'équipage de conduiteArrêté du 21 avril 2017Art. nullArrêté du 21 avril 2017Sct. Chapitre 10 : Renseignements destinés aux services de la circulation aérienneArrêté du 21 avril 2017aux services de recherche et de sauvetage et aux services d'information aéronautiqueArrêté du 21 avril 2017Art. nullArrêté du 21 avril 2017Sct. Chapitre 11 : Besoins de moyens de communication et utilisation de ces moyensArrêté du 21 avril 2017Art. null
- Arrêté du 21 avril 2017Art. 1, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Chapitre 1er : Définitions, Art. null, Sct. Chapitre 2 : Dispositions générales 2.1. But, détermination de l'assistance météorologique et façon de procurer cette assistance, Art. null, Art. null, Sct. Chapitre 3 : Système mondial de prévisions de zone et centres météorologiques, Art. null, Art. null, Art. null, Sct. Chapitre 4 : Observations et messages d'observations météorologiques, Art. null, Sct. Chapitre 5 : Observations d'aéronef et comptes rendus d'aéronef, Art. null, Sct. Chapitre 6 : Prévisions, Art. null, Sct. Chapitre 7 : Renseignements SIGMET et AIRMET, avertissements d'aérodromes et avertissements et alertes de cisaillement du vent, Art. null, Sct. Chapitre 8 : Renseignements climatologiques aéronautiques, Art. null, Sct. Chapitre 9 : Assistance aux exploitants et aux membres d'équipage de conduite, Art. null, Sct. Chapitre 10 : Renseignements destinés aux services de la circulation aérienne, aux services de recherche et de sauvetage et aux services d'information aéronautique, Art. null, Sct. Chapitre 11 : Besoins de moyens de communication et utilisation de ces moyens, Art. null