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Arrêté du 20 juin 2024

modifiant l'arrêté du 3 juin 2022 portant répartition des épreuves obligatoires générales et professionnelles pour chaque spécialité du brevet de technicien supérieur à compter des sessions d'examen 2022, 2023 et 2024

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Modification des épreuves du BTS à partir de 2024

Résumé. Les épreuves du BTS changent pour certaines spécialités à partir de la session 2024, avec des règles adaptées pour les examens dans certaines îles et territoires.

Le ministre de l'intérieur et des outre-mer et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-2 (Création des spécialités de BTS), D. 643-3 (Définition des compétences et évaluations pour le BTS), D. 643-15 (Conditions d'obtention du BTS), D. 643-22 (Conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur) et D. 643-25 (Règles d'obtention du BTS) ;

Vu l'arrêté du 3 juin 2022 (Modification des règles d'examen du BTS) portant répartition des épreuves obligatoires générales et professionnelles pour chaque spécialité du brevet de technicien supérieur à compter des sessions d'examen 2022, 2023 et 2024 ;

Vu l'avis du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 14 mai 2024 ;

Vu l'avis du conseil supérieur de l'éducation du 22 mai 2024,

Arrêtent :

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Modification des épreuves du BTS pour la session 2024

Résumé. Les épreuves du BTS changent pour la session 2024, avec des modifications dans les épreuves générales et professionnelles selon les spécialités.

A modifié les dispositions suivantes :

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Précision sur l'application des règles pour les examens du BTS

Résumé. L'arrêté du 20 juin 2024 précise que les règles pour les examens du BTS dans certaines îles et territoires s'appliquent dans leur version modifiée.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 27 juin 2024

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté sera publié officiellement.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 20 juin 2024.

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice stratégie et qualité des formations,

M. Pochard

Le ministre de l'intérieur et des outre-mer,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général des outre-mer,

O. Jacob

En vigueur depuis le jeudi 27 juin 2024

Arrêté du 20 juin 2024
Article 1
Article 2
Article 3