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Modification des épreuves du BTS pour la session 2024
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 3 juin 2022Art. Annexe III
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Section parente
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modifiant l'arrêté du 3 juin 2022 portant répartition des épreuves obligatoires générales et professionnelles pour chaque spécialité du brevet de technicien supérieur à compter des sessions d'examen 2022, 2023 et 2024
Le ministre de l'intérieur et des outre-mer et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-2 (Création des spécialités de BTS), D. 643-3 (Définition des compétences et évaluations pour le BTS), D. 643-15 (Conditions d'obtention du BTS), D. 643-22 (Conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur) et D. 643-25 (Règles d'obtention du BTS) ;
Vu l'arrêté du 3 juin 2022 (Modification des règles d'examen du BTS) portant répartition des épreuves obligatoires générales et professionnelles pour chaque spécialité du brevet de technicien supérieur à compter des sessions d'examen 2022, 2023 et 2024 ;
Vu l'avis du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 14 mai 2024 ;
Vu l'avis du conseil supérieur de l'éducation du 22 mai 2024,
Arrêtent :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 juin 2022Art. Annexe III
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 juin 2022Art. 2
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En vigueur depuis le 27 juin 2024
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 20 juin 2024.
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Pour la ministre et par délégation :
La sous-directrice stratégie et qualité des formations,
M. Pochard
Le ministre de l'intérieur et des outre-mer,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général des outre-mer,
O. Jacob