JORF n°0149 du 26 juin 2024

Arrêté du 20 juin 2024

Le ministre de l'intérieur et des outre-mer et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-2, D. 643-3, D. 643-15, D. 643-22 et D. 643-25 ;

Vu l'arrêté du 3 juin 2022 portant répartition des épreuves obligatoires générales et professionnelles pour chaque spécialité du brevet de technicien supérieur à compter des sessions d'examen 2022, 2023 et 2024 ;

Vu l'avis du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 14 mai 2024 ;

Vu l'avis du conseil supérieur de l'éducation du 22 mai 2024,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe III de l'arrêté du 3 juin 2022

Résumé Cet article change les règles d'un document officiel.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 3 juin 2022 > > Art. Annexe III > >

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Article 2

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 3 juin 2022

Résumé L'article 2 de l'arrêté de juin 2024 modifie l'article 2 de l'arrêté de juin 2022.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 3 juin 2022 > > Art. 2 > >

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié officiellement.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 20 juin 2024.

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice stratégie et qualité des formations,

M. Pochard

Le ministre de l'intérieur et des outre-mer,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général des outre-mer,

O. Jacob