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Annexes

Annexe I — Annexe III

JORF n°0129 du 4 juin 2022

Arrêté du 3 juin 2022

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et la ministre des outre-mer,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-2, D. 643-3, D. 643-15, D. 643-22 et D. 643-25 ;

Vu l'avis du conseil supérieur de l'éducation du 7 avril 2022 ;

Vu l'avis du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 12 avril 2022,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Répartition des épreuves du BTS

Résumé Le BTS a de nouvelles règles pour répartir les examens entre les matières générales et professionnelles, à partir de 2022.

A compter des sessions d'examen 2022, 2023 et 2024 du brevet de technicien supérieur, la répartition des épreuves obligatoires entre le domaine général et le domaine professionnel est celle mentionnée respectivement en annexes I, II et III pour chaque spécialité du diplôme.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Application territoriale et temporelle

Résumé Cet arrêté s'applique dans certaines îles et territoires jusqu'en 2024 pour les examens du BTS.

Le présent arrêté s'applique dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l'arrêté du 20 juin 2024 modifiant l'arrêté du 3 juin 2022 portant répartition des épreuves obligatoires générales et professionnelles pour chaque spécialité du brevet de technicien supérieur à compter des sessions d'examen 2022, 2023 et 2024.

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication et Entrée en vigueur de l’arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié et entrera en vigueur le jour suivant.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française et entre en vigueur le lendemain de sa publication.

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Annexes

Fait le 3 juin 2022.

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

La cheffe de service de la stratégie, des formations et de la vie étudiante, adjointe à la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,

I. Prat

La ministre des outre-mer,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale des outre-mer,

S. Brocas