A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 février 1993Art. 53 → Version 1Arrêté du 12 février 1993Sct. Titre Ier : Champ d'applicationArrêté du 12 février 1993Sct. Chapitre unique.Arrêté du 12 février 1993Art. 1 → Version 1Arrêté du 12 février 1993Art. 2 → Version 1Arrêté du 12 février 1993Sct. Titre II : Formalités de dédouanementArrêté du 12 février 1993Sct. Chapitre Ier : Dispositions communesArrêté du 12 février 1993Sct. Section 1 : Présentation en douane des marchandises.Arrêté du 12 février 1993Art. 3 → Version 1Arrêté du 12 février 1993Sct. Section 2 : Dispositions relatives aux déclarations provisoires.Arrêté du 12 février 1993Art. 4 → Version 1Arrêté du 12 février 1993Art. 5 → Version 1Arrêté du 12 février 1993Art. 6 → Version 1Arrêté du 12 février 1993Sct. Section 3 : Déclaration d'échanges de biens.Arrêté du 12 février 1993Art. 7 → Version 1Arrêté du 12 février 1993Sct. Chapitre II : Procédure de droit commun.Arrêté du 12 février 1993Art. 8 → Version 1Arrêté du 12 février 1993Sct. Section 1 : Forme des déclarations en détail.Arrêté du 12 février 1993Art. 9 → Version 1Arrêté du 12 février 1993Sct. Section 2 : Etablissement des déclarations en détail.Arrêté du 12 février 1993Art. 10 → Version 1Arrêté du 12 février 1993Art. 11 → Version 1Arrêté du 12 février 1993Art. 12 → Version 1Arrêté du 12 février 1993Sct. Section 3 : Enonciations des déclarations en détail.Arrêté du 12 février 1993Art. 13 → Version 1Arrêté du 12 février 1993Art. 14 → Version 1Arrêté du 12 février 1993Sct. Section 4 : Documents à annexer aux déclarations.Arrêté du 12 février 1993Art. 15 → Version 1Arrêté du 12 février 1993Sct. Section 5 : Enlèvement des marchandises.Arrêté du 12 février 1993Art. 16 → Version 1Arrêté du 12 février 1993Sct. Chapitre III : Procédure de dédouanement à domicile.Arrêté du 12 février 1993Art. 17 → Version 1Arrêté du 12 février 1993Sct. Section 1 : Octroi de la procédure.Arrêté du 12 février 1993Art. 18 → Version 1Arrêté du 12 février 1993Art. 19 → Version 1Arrêté du 12 février 1993Sct. Section 2 : Enregistrement dans les écritures du bénéficiaireArrêté du 12 février 1993Sct. I. - Renseignements obligatoiresArrêté du 12 février 1993Sct. A. - A l'importation.Arrêté du 12 février 1993Art. 20 → Version 1Arrêté du 12 février 1993Sct. B. - A l'exportation.Arrêté du 12 février 1993Art. 21 → Version 1Arrêté du 12 février 1993Sct. II. - Délai d'enregistrement de l'opération dans la comptabilité matièresArrêté du 12 février 1993Sct. A. - A l'importation.Arrêté du 12 février 1993Art. 22 → Version 1Arrêté du 12 février 1993Sct. B. - A l'exportation.Arrêté du 12 février 1993Art. 23 → Version 1Arrêté du 12 février 1993Sct. III. - Documents annexes.Arrêté du 12 février 1993Art. 24 → Version 1Arrêté du 12 février 1993Sct. Section 3 : Etablissement d'une déclaration en détail.Arrêté du 12 février 1993Art. 25 → Version 1Arrêté du 12 février 1993Sct. Section 4 : Déchargement et enlèvement ou expédition de la marchandiseArrêté du 12 février 1993Sct. I. - A l'importationArrêté du 12 février 1993Sct. A. - Déchargement de la marchandise.Arrêté du 12 février 1993Art. 26 → Version 1Arrêté du 12 février 1993Art. 27 → Version 1Arrêté du 12 février 1993Art. 28 → Version 1Arrêté du 12 février 1993Sct. B. - Enlèvement de la marchandise.Arrêté du 12 février 1993Art. 29 → Version 1Arrêté du 12 février 1993Sct. II. - A l'exportation.Arrêté du 12 février 1993Art. 30 → Version 1Arrêté du 12 février 1993Art. 31 → Version 1Arrêté du 12 février 1993Art. 32 → Version 1Arrêté du 12 février 1993Sct. Section 5 : Déclarations de régularisationArrêté du 12 février 1993Sct. I. - Forme des déclarations de régularisation.Arrêté du 12 février 1993Art. 33 → Version 1Arrêté du 12 février 1993Sct. II. - Périodicité et délai de dépôt des déclarations de régularisation.Arrêté du 12 février 1993Art. 34 → Version 2Arrêté du 12 février 1993Sct. III. - Documents à annexer aux déclarations de régularisation.Arrêté du 12 février 1993Art. 35 → Version 1Arrêté du 12 février 1993Sct. IV. - Autres dispositions relatives à la déclaration de régularisation.Arrêté du 12 février 1993Art. 36 → Version 1Arrêté du 12 février 1993Art. 37 → Version 1Arrêté du 12 février 1993Sct. Titre III : TransitArrêté du 12 février 1993Sct. Chapitre Ier : Transit en vue de l'exportationArrêté du 12 février 1993Sct. Section 1 : Généralités.Arrêté du 12 février 1993Art. 38 → Version 2Arrêté du 12 février 1993Sct. Section 2 : Déclaration de transitArrêté du 12 février 1993Sct. I. - Forme et établissement de la déclaration de transit.Arrêté du 12 février 1993Art. 39 → Version 2Arrêté du 12 février 1993Sct. II. - Enonciations de la déclaration de transit.Arrêté du 12 février 1993Art. 40 → Version 2Arrêté du 12 février 1993Sct. III. - Engagement du principal obligé.Arrêté du 12 février 1993Art. 41 → Version 2Arrêté du 12 février 1993Sct. Section 3 : Dispositions applicables en cours de route.Arrêté du 12 février 1993Art. 42 → Version 2Arrêté du 12 février 1993Art. 43 → Version 2Arrêté du 12 février 1993Sct. Chapitre II : Transit de marchandises en provenance d'un autre Etat membreArrêté du 12 février 1993Sct. Section 1 : Déclaration de transitArrêté du 12 février 1993Art. 44 → Version 2Arrêté du 12 février 1993Sct. Section 2 : Formalités au bureau de douane de destination.Arrêté du 12 février 1993Art. 45 → Version 2Arrêté du 12 février 1993Art. 46 → Version 2Arrêté du 12 février 1993Sct. Chapitre III : Transit de marchandises entre deux Etats membres de la Communauté économique européenne avec emprunt du territoire national.Arrêté du 12 février 1993Art. 47 → Version 2Arrêté du 13 décembre 2001Art. 1 → Version 1Arrêté du 13 décembre 2001Art. 2 → Version 1Arrêté du 13 décembre 2001Art. 3 → Version 1Arrêté du 13 décembre 2001Art. 4 → Version 1Arrêté du 13 décembre 2001Art. 5 → Version 1
- Arrêté du 12 février 1993Art. 53, Sct. Titre Ier : Champ d'application, Sct. Chapitre unique., Art. 1, Art. 2, Sct. Titre II : Formalités de dédouanement, Sct. Chapitre Ier : Dispositions communes, Sct. Section 1 : Présentation en douane des marchandises., Art. 3, Sct. Section 2 : Dispositions relatives aux déclarations provisoires., Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Section 3 : Déclaration d'échanges de biens., Art. 7, Sct. Chapitre II : Procédure de droit commun., Art. 8, Sct. Section 1 : Forme des déclarations en détail., Art. 9, Sct. Section 2 : Etablissement des déclarations en détail., Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Section 3 : Enonciations des déclarations en détail., Art. 13, Art. 14, Sct. Section 4 : Documents à annexer aux déclarations., Art. 15, Sct. Section 5 : Enlèvement des marchandises., Art. 16, Sct. Chapitre III : Procédure de dédouanement à domicile., Art. 17, Sct. Section 1 : Octroi de la procédure., Art. 18, Art. 19, Sct. Section 2 : Enregistrement dans les écritures du bénéficiaire, Sct. I. - Renseignements obligatoires, Sct. A. - A l'importation., Art. 20, Sct. B. - A l'exportation., Art. 21, Sct. II. - Délai d'enregistrement de l'opération dans la comptabilité matières, Sct. A. - A l'importation., Art. 22, Sct. B. - A l'exportation., Art. 23, Sct. III. - Documents annexes., Art. 24, Sct. Section 3 : Etablissement d'une déclaration en détail., Art. 25, Sct. Section 4 : Déchargement et enlèvement ou expédition de la marchandise, Sct. I. - A l'importation, Sct. A. - Déchargement de la marchandise., Art. 26, Art. 27, Art. 28, Sct. B. - Enlèvement de la marchandise., Art. 29, Sct. II. - A l'exportation., Art. 30, Art. 31, Art. 32, Sct. Section 5 : Déclarations de régularisation, Sct. I. - Forme des déclarations de régularisation., Art. 33, Sct. II. - Périodicité et délai de dépôt des déclarations de régularisation., Art. 34, Sct. III. - Documents à annexer aux déclarations de régularisation., Art. 35, Sct. IV. - Autres dispositions relatives à la déclaration de régularisation., Art. 36, Art. 37, Sct. Titre III : Transit, Sct. Chapitre Ier : Transit en vue de l'exportation, Sct. Section 1 : Généralités., Art. 38, Sct. Section 2 : Déclaration de transit, Sct. I. - Forme et établissement de la déclaration de transit., Art. 39, Sct. II. - Enonciations de la déclaration de transit., Art. 40, Sct. III. - Engagement du principal obligé., Art. 41, Sct. Section 3 : Dispositions applicables en cours de route., Art. 42, Art. 43, Sct. Chapitre II : Transit de marchandises en provenance d'un autre Etat membre, Sct. Section 1 : Déclaration de transit, Art. 44, Sct. Section 2 : Formalités au bureau de douane de destination., Art. 45, Art. 46, Sct. Chapitre III : Transit de marchandises entre deux Etats membres de la Communauté économique européenne avec emprunt du territoire national., Art. 47
- Arrêté du 13 décembre 2001Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
1 version
101 abrogés