Arrêté du 20 décembre 2024

Article 5

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Article 5

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 juin 2011

Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 21

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 juin 2011

Art. 12, Art. 14, Art. 15, Art. 21

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 juin 2011

Sct. Section 1 : Elèves ingénieurs, Sct. Section 2 : Ingénieurs stagiaires, Art. 19, Art. 20

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Modification des règles de formation militaire pour les ingénieurs

Résumé. Les règles de validation et de sanction des formations militaires pour les ingénieurs sont modifiées, notamment la suppression des articles sur les échecs et l'ajustement des conditions de validation.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

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