Article 5
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification et abrogation des articles de l'arrêté du 30 juin 2011
Résumé Certains règlements pour les élèves ingénieurs et les stagiaires ont été changés ou supprimés.
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 juin 2011 > > Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 21 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 juin 2011 > > Art. 12, Art. 14, Art. 15, Art. 21 > >
A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 juin 2011 > > Sct. Section 1 : Elèves ingénieurs, Sct. Section 2 : Ingénieurs stagiaires, Art. 19, Art. 20 > >
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