Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de la formation des ingénieurs militaires
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification du point de départ du délai pour quitter la formationArrêté du 30 juin 2011Art. 7 : Organisation de la scolarité des élèves ingénieurs
→ Version 2 : Réduction de la durée de scolarité pour certains élèves ingénieursArrêté du 30 juin 2011Art. 9 : Deuxième cycle de formation des élèves ingénieurs
→ Version 2 : Flexibilisation du lieu et de la durée du deuxième cycle de formation
- Arrêté du 30 juin 2011Art. 5, Art. 7, Art. 9, Art. 10
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 juin 2011Art. 11