Arrêté du 20 décembre 2024

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 30 juin 2011 susvisé (Formation et évaluation des ingénieurs militaires) est modifié conformément aux articles 2 (Modification de la formation des élèves officiers et ingénieurs militaires) à 5 (Modification des règles de formation militaire pour les ingénieurs) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 12 janvier 2025

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Modification d'un arrêté antérieur

Résumé. Un arrêté de 2011 est changé selon les nouvelles règles.

L'arrêté du 30 juin 2011 susvisé (Formation et évaluation des ingénieurs militaires) est modifié conformément aux articles 2 (Modification de la formation des élèves officiers et ingénieurs militaires) à 5 (Modification des règles de formation militaire pour les ingénieurs) du présent arrêté.

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Source : Légifrance