En vigueur depuis le 12 janvier 2025
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Modification d'un arrêté antérieur
L'arrêté du 30 juin 2011 susvisé (Formation et évaluation des ingénieurs militaires) est modifié conformément aux articles 2 (Modification de la formation des élèves officiers et ingénieurs militaires) à 5 (Modification des règles de formation militaire pour les ingénieurs) du présent arrêté.