Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création d'articles sur le contrôle budgétaire dans le code du sport
Résumé. Le contrôleur budgétaire de l'école de voile reçoit les projets de budget et suit la gestion des emplois et des crédits.
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportSct. Sous-section 2 : Contrôle budgétaireCode du sportArt. A211-43 → Version 2Code du sportArt. A211-44 → Version 2Code du sportArt. A211-44-1 → Version 1Code du sportArt. A211-45 → Version 2Code du sportArt. A211-46 → Version 2Code du sportArt. A211-46-1 → Version 1Code du sportArt. A211-47 → Version 2Code du sportArt. A211-48 → Version 2Code du sportArt. A211-49 → Version 2Code du sportArt. A211-49-1 → Version 1
- Code du sport.Sct. Sous-section 2 : Contrôle budgétaire, Art. A211-43, Art. A211-44, Art. A211-44-1, Art. A211-45, Art. A211-46, Art. A211-46-1, Art. A211-47, Art. A211-48, Art. A211-49, Art. A211-49-1