Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 2 octobre 2019

La ministre des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, L. 212-2, R. 212-1 et suivants et R. 212-7 et suivants ;

Vu l'arrêté du 3 octobre 2017 modifié relatif au contenu et aux modalités du stage de recyclage des titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option « vol libre » spécialité « parapente » et spécialité « delta », du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré option « vol libre » spécialité « parapente » et spécialité « delta », de l'attestation de qualification et d'aptitude à l'encadrement professionnel du vol libre, du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « vol libre » mention « parapente » et mention « deltaplane », du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « parapente » et mention « deltaplane », et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » mention « parapente » et mention « deltaplane »,

Arrête :

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 octobre 2017

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 3 octobre 2017Art. null
- Arrêté du 3 octobre 2017
Art. null

Créé le 12 octobre 2019

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 2 octobre 2019.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

G. Quénéhervé

En vigueur depuis le samedi 12 octobre 2019

Arrêté du 2 octobre 2019
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7