Arrêté du 2 octobre 2018
Section 1 : Bateaux de commerce en zone 1
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Règles de navigation pour les bateaux de commerce en zone 1
Résumé. Les bateaux de commerce en zone 1 doivent suivre des règles strictes pour naviguer en sécurité, comme des visites annuelles et des registres de voyage.
En vigueur depuis le dimanche 7 octobre 2018
Section 1 : Bateaux de commerce en zone 1
Sous-section 1 : Principes encadrant la navigation des bateaux en zone 1
Sous-section 2 : Procédures spécifiques pour l'obtention et le renouvellement du titre de navigation permettant aux bateaux de naviguer en zone 1
Sous-section 3 : Prescriptions techniques applicables aux bateaux naviguant en zone 1
Sous-section 4 : Règles spécifiques d'exploitation des bateaux navigant en zone 1