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Arrêté du 2 mai 2013

modifiant l'arrêté du 18 mai 2010 portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

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Simplification des conditions pour devenir entraîneur de basket

Résumé. Cet arrêté simplifie les règles pour devenir entraîneur de basket en reconnaissant certains diplômes ou expériences.

La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,

Vu l'arrêté du 18 mai 2010 (Création d'un diplôme d'État pour les entraîneurs de basket-ball) modifié portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,

Arrête :

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Exemption de vérification des exigences préalables pour certains diplômés et sportifs

Résumé. Les candidats avec certains diplômes ou une expérience en basket-ball sont exemptés de vérifier les exigences préalables.

A modifié les dispositions suivantes :

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Dispense de vérification des exigences pour certains diplômés en basket-ball

Résumé. Les candidats avec certains diplômes de basket-ball n'ont plus besoin de vérifier les exigences préalables.

A modifié les dispositions suivantes :

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Obtention automatique d'une unité de formation en basket-ball

Résumé. Les titulaires de certains diplômes en basket-ball obtiennent automatiquement une unité de formation en sécurité.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 6 juin 2013

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Rôle du directeur des sports

Résumé. Le directeur des sports doit appliquer cet arrêté et le faire publier.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 2 mai 2013.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi

et des formations,

V. Sevaistre

En vigueur depuis le jeudi 6 juin 2013

Arrêté du 2 mai 2013
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4