JORF n°0128 du 5 juin 2013

Article 1

Article 1

Il est inséré après le deuxième alinéa de l'article 4 de l'arrêté du 18 mai 2010 susvisé l'alinéa suivant :
« ― brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "basket-ball” ; ».


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Version 1

Il est inséré après le deuxième alinéa de l'article 4 de l'arrêté du 18 mai 2010 susvisé l'alinéa suivant :

« ― brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "basket-ball” ; ».