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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exemption de vérification des exigences préalables pour certains diplômés et sportifs
Résumé. Les candidats avec certains diplômes ou une expérience en basket-ball sont exemptés de vérifier les exigences préalables.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 mai 2010Art. 4 : Exemptions pour la formation en basket-ball
→ Version 3 : Ajout d'un diplôme éligible
→ Version 3 : Ajout d'un diplôme éligible
- Arrêté du 18 mai 2010Art. 4