Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Dispense de vérification des exigences pour certains diplômés en basket-ball
Résumé. Les candidats avec certains diplômes de basket-ball n'ont plus besoin de vérifier les exigences préalables.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 mai 2010Art. 6 : Exemptions pour enseigner le basket-ball
→ Version 2 : Ajout d'un diplôme éligible
→ Version 2 : Ajout d'un diplôme éligible
- Arrêté du 18 mai 2010Art. 6