JORF n°0284 du 8 décembre 2011

Arrêté du 2 décembre 2011

Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le décret n° 82-993 du 24 novembre 1982 modifié portant organisation et fonctionnement du Centre national de la recherche scientifique, et notamment son article 23 ;

Vu l'avis du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique ;

Vu l'avis du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique ;

Vu l'avis du comité technique paritaire du Centre national de la recherche scientifique ;

Sur proposition du président du Centre national de la recherche scientifique, Arrête :

Article 1

La liste des sections du Comité national de la recherche scientifique est fixée de la manière suivante :

Section 01. ― Interactions, particules, noyaux, du laboratoire au cosmos ;

Section 02. ― Théories physiques : méthodes, modèles et applications ;

Section 03. ― Matière condensée : structures et propriétés électroniques ;

Section 04. ― Physique des atomes, molécules et plasmas. Optique et lasers ;

Section 05. ― Matière condensée : organisation et dynamique ;

Section 06. ― Sciences de l'information : fondements de l'informatique, calculs, algorithmes, représentations, exploitations ;

Section 07. ― Sciences de l'information : signaux, images, langues, automatique, robotique, interactions, systèmes intégrés matériel-logiciel ;

Section 08. ― Micro et nanotechnologies, micro et nanosystèmes, photonique, électronique, électromagnétisme, énergie électrique ;

Section 09. ― Mécanique des solides. Matériaux et structures. Biomécanique. Acoustique ;

Section 10. ― Milieux fluides et réactifs : transports, transferts, procédés de transformation ;

Section 11. ― Matière molle : synthèse, élaboration, assemblages, structure, propriétés, fonctions ;

Section 12. ― Architectures moléculaires : synthèses, mécanismes et propriétés ;

Section 13. ― Chimie physique, théorique et analytique ;

Section 14. ― Chimie de coordination, catalyse et procédés, interfaces ;

Section 15. ― Chimie des matériaux, nanomatériaux et procédés ;

Section 16. ― Chimie et vivant ;

Section 17. ― Système solaire et univers lointain ;

Section 18. ― Terre et planètes telluriques : structure, histoire, modèles ;

Section 19. ― Système Terre : enveloppes superficielles ;

Section 20. ― Biologie moléculaire et structurale, biochimie ;

Section 21. ― Organisation, expression, évolution des génomes ;

Section 22. ― Biologie cellulaire, développement, évolution-développement ;

Section 23. ― Biologie intégrative des organismes photosynthétiques et des microorganismes associés ;

Section 24. ― Physiologie, physiopathologie, biologie du cancer ;

Section 25. ― Neurobiologie moléculaire et cellulaire, neurophysiologie ;

Section 26. ― Cerveau, cognition, comportement ;

Section 27. ― Relations hôte-pathogène, immunologie, inflammation ;

Section 28. ― Pharmacologie - ingénierie et technologies pour la santé - imagerie biomédicale ;

Section 29. ― Biodiversité, évolution et adaptations biologiques : des macromolécules aux communautés ;

Section 30. ― Surface continentale et interfaces ;

Section 31. ― Hommes et milieux : évolution, interactions ;

Section 32. ― Mondes anciens et médiévaux ;

Section 33. ― Mondes modernes et contemporains ;

Section 34. ― Sciences du langage ;

Section 35. ― Philosophie, littératures, arts ;

Section 36. ― Sociologie et sciences du droit ;

Section 37. ― Economie et gestion ;

Section 38. ― Anthropologie et étude comparative des sociétés contemporaines ;

Section 39. ― Espaces, territoires, sociétés ;

Section 40. ― Politique, pouvoir, organisation ;

Section 41. ― Mathématiques et interactions des mathématiques.

Article 2

Les dispositions de l'article 1er entreront en vigueur lors du renouvellement des membres des sections du Comité national de la recherche scientifique qui suivra la publication du présent arrêté.

Article 3

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 mai 2003 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4 > >

Article 4

Le président du Centre national de la recherche scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 2 décembre 2011.

Pour le ministre et par délégation :

L'adjointe au chef du service de la performance,

du financement et de la contractualisation

avec les organismes de recherche,

C. Coste