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Arrêté du 2 décembre 2011

fixant la liste des sections du Comité national de la recherche scientifique

Abrogé15 novembre 2024
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le décret n° 82-993 du 24 novembre 1982 modifié portant organisation et fonctionnement du Centre national de la recherche scientifique, et notamment son article 23 (Organisation des sections de recherche) ;

Vu l'avis du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique ;

Vu l'avis du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique ;

Vu l'avis du comité technique paritaire du Centre national de la recherche scientifique ;

Sur proposition du président du Centre national de la recherche scientifique, Arrête :

Abrogé15 novembre 2024

Créé le 1 juillet 2012 · Abrogé le 15 novembre 2024

La liste des sections du Comité national de la recherche scientifique est fixée de la manière suivante :

Section 01. ― Interactions, particules, noyaux, du laboratoire au cosmos ;

Section 02. ― Théories physiques : méthodes, modèles et applications ;

Section 03. ― Matière condensée : structures et propriétés électroniques ;

Section 04. ― Physique des atomes, molécules et plasmas. Optique et lasers ;

Section 05. ― Matière condensée : organisation et dynamique ;

Section 06. ― Sciences de l'information : fondements de l'informatique, calculs, algorithmes, représentations, exploitations ;

Section 07. ― Sciences de l'information : signaux, images, langues, automatique, robotique, interactions, systèmes intégrés matériel-logiciel ;

Section 08. ― Micro et nanotechnologies, micro et nanosystèmes, photonique, électronique, électromagnétisme, énergie électrique ;

Section 09. ― Mécanique des solides. Matériaux et structures. Biomécanique. Acoustique ;

Section 10. ― Milieux fluides et réactifs : transports, transferts, procédés de transformation ;

Section 11. ― Matière molle : synthèse, élaboration, assemblages, structure, propriétés, fonctions ;

Section 12. ― Architectures moléculaires : synthèses, mécanismes et propriétés ;

Section 13. ― Chimie physique, théorique et analytique ;

Section 14. ― Chimie de coordination, catalyse et procédés, interfaces ;

Section 15. ― Chimie des matériaux, nanomatériaux et procédés ;

Section 16. ― Chimie et vivant ;

Section 17. ― Système solaire et univers lointain ;

Section 18. ― Terre et planètes telluriques : structure, histoire, modèles ;

Section 19. ― Système Terre : enveloppes superficielles ;

Section 20. ― Biologie moléculaire et structurale, biochimie ;

Section 21. ― Organisation, expression, évolution des génomes ;

Section 22. ― Biologie cellulaire, développement, évolution-développement ;

Section 23. ― Biologie intégrative des organismes photosynthétiques et des microorganismes associés ;

Section 24. ― Physiologie, physiopathologie, biologie du cancer ;

Section 25. ― Neurobiologie moléculaire et cellulaire, neurophysiologie ;

Section 26. ― Cerveau, cognition, comportement ;

Section 27. ― Relations hôte-pathogène, immunologie, inflammation ;

Section 28. ― Pharmacologie - ingénierie et technologies pour la santé - imagerie biomédicale ;

Section 29. ― Biodiversité, évolution et adaptations biologiques : des macromolécules aux communautés ;

Section 30. ― Surface continentale et interfaces ;

Section 31. ― Hommes et milieux : évolution, interactions ;

Section 32. ― Mondes anciens et médiévaux ;

Section 33. ― Mondes modernes et contemporains ;

Section 34. ― Sciences du langage ;

Section 35. ― Philosophie, littératures, arts ;

Section 36. ― Sociologie et sciences du droit ;

Section 37. ― Economie et gestion ;

Section 38. ― Anthropologie et étude comparative des sociétés contemporaines ;

Section 39. ― Espaces, territoires, sociétés ;

Section 40. ― Politique, pouvoir, organisation ;

Section 41. ― Mathématiques et interactions des mathématiques.

Abrogé15 novembre 2024

Créé le 9 décembre 2011 · Abrogé le 15 novembre 2024

Les dispositions de l'article 1er (Liste des sections du Comité national de la recherche scientifique) entreront en vigueur lors du renouvellement des membres des sections du Comité national de la recherche scientifique qui suivra la publication du présent arrêté.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression des sections du Comité national de la recherche scientifique

Résumé. L'article abroge un arrêté de 2003 qui définissait les sections du Comité national de la recherche scientifique.

A abrogé les dispositions suivantes :

Abrogé15 novembre 2024

Créé le 9 décembre 2011 · Abrogé le 15 novembre 2024

Le président du Centre national de la recherche scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 2 décembre 2011.

Pour le ministre et par délégation :

L'adjointe au chef du service de la performance,

du financement et de la contractualisation

avec les organismes de recherche,

C. Coste

En vigueur du vendredi 9 décembre 2011 au jeudi 14 novembre 2024

Arrêté du 2 décembre 2011
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4