Arrêté du 2 décembre 2010

Article 12

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 4 décembre 2002Art. 1 → Version 1Arrêté du 4 décembre 2002Sct. TITRE Ier : ADMISSION PAR CONCOURSArrêté du 4 décembre 2002Art. 2 → Version 1Arrêté du 4 décembre 2002Sct. Chapitre Ier : Concours de spécialité mathématiquesArrêté du 4 décembre 2002Art. 3 → Version 1Arrêté du 4 décembre 2002Art. 4 → Version 1Arrêté du 4 décembre 2002Art. 5 → Version 1Arrêté du 4 décembre 2002Sct. Chapitre II : Concours de spécialité économieArrêté du 4 décembre 2002Art. 6 → Version 1Arrêté du 4 décembre 2002Art. 7 → Version 1Arrêté du 4 décembre 2002Art. 8 → Version 1Arrêté du 4 décembre 2002Sct. TITRE II : ADMISSION SUR TITRESArrêté du 4 décembre 2002Art. 9 → Version 2Arrêté du 4 décembre 2002Art. 10 → Version 2Arrêté du 4 décembre 2002Art. 11 → Version 2Arrêté du 4 décembre 2002Art. 12 → Version 1Arrêté du 4 décembre 2002Art. 13 → Version 1
- Arrêté du 4 décembre 2002
Art. 1, Sct. TITRE Ier : ADMISSION PAR CONCOURS, Art. 2, Sct. Chapitre Ier : Concours de spécialité mathématiques, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Chapitre II : Concours de spécialité économie, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. TITRE II : ADMISSION SUR TITRES, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13

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