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Arrêté du 2 décembre 2009

TITRE III : DIRECTION DE LA STRATEGIE

Abrogé1 janvier 2020
Abrogé1 janvier 2020

Créé le 13 décembre 2009 · En vigueur du 1 septembre 2018 au 31 décembre 2019

Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 5 octobre 2009 susvisé fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement, la direction de la stratégie comprend :

1. Le service de préparation des systèmes futurs et d'architecture ;

2. Le service des affaires industrielles et de l'intelligence économique ;

3. (Abrogé).

4. La sous-direction de la propriété intellectuelle et des affaires générales.

Abrogé1 janvier 2020

Créé le 13 décembre 2009 · En vigueur du 19 octobre 2016 au 31 décembre 2019

Le directeur de la stratégie peut disposer d'un adjoint et d'adjoints spécialisés. L'un de ces adjoints conduit et prépare, pour le directeur, les décisions en matière de gestion des ressources humaines ainsi que celles relatives aux questions d'ordre social.
Le directeur de la stratégie peut également disposer de conseillers militaires, d'experts de haut niveau, de directeurs de projet et de chargés de mission.
La suppléance du directeur de la stratégie est assurée, en cas d'absence ou d'empêchement, par ses adjoints dans des conditions précisées par instruction.

Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020

En vigueur du dimanche 13 décembre 2009 au mardi 31 décembre 2019

TITRE III : DIRECTION DE LA STRATEGIE
Article 15
Article 16
CHAPITRE IER : LE SERVICE DE PRÉPARATION DES SYSTÈMES FUTURS ET D'ARCHITECTURE
CHAPITRE II : LE SERVICE DES AFFAIRES INDUSTRIELLES ET DE L'INTELLIGENCE ECONOMIQUE
CHAPITRE III : LA SOUS DIRECTION DE LA COOPERATION ET DU DEVELOPPEMENT EUROPEEN
CHAPITRE IV : LA SOUS DIRECTION DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ET DES AFFAIRES GENERALES