JORF n°0288 du 12 décembre 2009

TITRE III : DIRECTION DE LA STRATEGIE

Article 15

Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 5 octobre 2009 susvisé fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement, la direction de la stratégie comprend :

  1. Le service de préparation des systèmes futurs et d'architecture ;

  2. Le service des affaires industrielles et de l'intelligence économique ;

  3. (Abrogé).

  4. La sous-direction de la propriété intellectuelle et des affaires générales.

Article 16

Le directeur de la stratégie peut disposer d'un adjoint et d'adjoints spécialisés. L'un de ces adjoints conduit et prépare, pour le directeur, les décisions en matière de gestion des ressources humaines ainsi que celles relatives aux questions d'ordre social.

Le directeur de la stratégie peut également disposer de conseillers militaires, d'experts de haut niveau, de directeurs de projet et de chargés de mission.

La suppléance du directeur de la stratégie est assurée, en cas d'absence ou d'empêchement, par ses adjoints dans des conditions précisées par instruction.