Arrêté du 2 août 2022

Titre V : COMPLÉMENTS, MISE À JOUR ET DURÉE DE FORMATION

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Formation continue pour les agents de transport automatisé

Résumé. Les agents doivent suivre des formations régulières pour s'adapter aux changements et gérer les transports routiers automatisés.
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Conditions de complément de formation

Résumé. Si le système de transport change beaucoup, l'agent doit d'abord suivre une formation supplémentaire.

La formation est complétée préalablement à l'intervention de l'agent dans au moins une des situations suivantes :

- modification substantielle du système telle que définie à l'article R. 3151-1 du code des transports (Définitions des systèmes de transport routier automatisé) ;

  • nouveau parcours ou nouvelle zone du système de transport routier ;
  • modification substantielle du parcours ou d'une zone du système ;
  • modification substantielle des modalités de gestion associées à un parcours ou une zone existante.

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Exercices de formation pour les agents dans les centres d'intervention à distance

Résumé. Les agents font des simulations d'incidents chaque année pour mieux gérer le transport routier automatisé.

La formation est complétée d'exercices conduits dans les centres d'intervention à distance, auxquels les agents participent. Au moins un exercice par an porte sur un incident technique (dysfonctionnement du système) et un autre exercice porte sur un incident de parcours (collision, accident ou autre) pour le système de transport routier automatisé considéré.

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Maintien et actualisation des compétences des agents

Résumé. Les employés doivent refaire des formations régulièrement pour rester à jour et connaître les nouvelles règles.

L'employeur s'assure du maintien des compétences de chaque agent et de l'actualisation de ses connaissances en tenant compte de l'évolution des techniques et de la règlementation, sous forme de recyclage de formation.
La périodicité de recyclage de formation ne peut excéder la durée de validité de l'attestation de formation définie à l'article R. 3152-3 du code des transports (Contrôle à distance des véhicules automatisés).

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Conditions d'affectation des agents formés sur des systèmes de transport routier automatisé

Résumé. Un agent doit pratiquer régulièrement ou refaire une formation pour opérer à distance sur des transports routiers automatisés.

Pour affecter un agent formé sur un système de transport routier automatisé à une activité d'opérateur d'intervention à distance sur ce système, l'employeur s'assure au préalable que l'agent a pratiqué l'activité correspondante à cette formation et à ce système depuis moins de six mois.
Dans le cas contraire, l'employeur s'assure que l'agent bénéficie d'une mise à jour de la formation lui permettant d'atteindre les compétences requises pour l'activité exercée.

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Adaptation des durées de formation en fonction des rôles et spécificités

Résumé. Les formations pour les encadrants et opérateurs d'intervention à distance durent au minimum quatre jours, avec une journée pour les formations supplémentaires.

Les durées de formation sont à adapter en fonction du rôle des agents et des spécificités du système de transport routier automatisé considéré.
La durée de la première formation d'un encadrant ou d'un opérateur d'intervention à distance ne peut être inférieure à quatre jours.
La durée du complément de formation mentionné à l'article 13 (Conditions de complément de formation) ou de recyclage de formation mentionné à l'article 15 (Maintien et actualisation des compétences des agents) ne peut être inférieure à un jour.

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Adaptation du contenu des formations

Résumé. Les formations sont toujours à jour avec les dernières découvertes.

Le contenu des formations est adapté de manière constante à l'évolution des connaissances et des techniques.

Titre V : COMPLÉMENTS, MISE À JOUR ET DURÉE DE FORMATION
Article 13
Article 14
Article 15
Article 16
Article 17
Article 18