Section précédente

Section parente

Arrêté du 1er juin 2023

modifiant l'arrêté du 19 février 2018 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de l'eau »

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles du BTS Métiers de l'Eau

Résumé. Un nouvel arrêté modifie les règles du BTS Métiers de l'Eau, en changeant les unités du diplôme, les épreuves et leur évaluation.

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 (Le brevet de technicien supérieur (BTS)) à D. 643-35-1 (Accords pour faciliter la poursuite d'études après un BTS) ;

Vu l'arrêté du 19 février 2018 (Règles pour le BTS Métiers de l'eau) modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de l'eau » ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 21 mars 2023 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 24 mars 2023 ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « Industrie » en date du 5 mai 2023,

Arrête :

En vigueur depuis le 19 juin 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement des dispositions relatives aux activités et compétences du BTS Métiers de l'Eau

Résumé. Les règles du BTS Métiers de l'Eau changent et sont remplacées par les nouvelles règles de l'arrêté du 1er juin 2023.

Les dispositions relatives aux « ACTIVITÉS - BLOCS DE COMPÉTENCES - UNITÉS BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR « METIERS DE L'EAU » de l'arrêté du 19 février 2018 susvisé (Règles pour le BTS Métiers de l'eau) sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.

En vigueur depuis le 19 juin 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des unités constitutives du diplôme

Résumé. Le nouvel arrêté change les règles des unités du diplôme.

Les dispositions de l'annexe II a de l'arrêté du 19 février 2018 susvisé (Règles pour le BTS Métiers de l'eau) relatives aux unités constitutives du diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'une annexe réglementaire

Résumé. L'arrêté du 1er juin 2023 modifie l'annexe IIb de l'arrêté du 19 février 2018.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 19 février 2018Art. Annexe IIb → Version 2
- Arrêté du 19 février 2018
Art. Annexe IIb

En vigueur depuis le 19 juin 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles d'examen

Résumé. Les règles d'examen ont été mises à jour avec un nouvel arrêté.

Les dispositions de l'annexe II c de l'arrêté du 19 février 2018 susvisé (Règles pour le BTS Métiers de l'eau) relatives au règlement d'examen sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.

En vigueur depuis le 19 juin 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des définitions des épreuves

Résumé. Les règles d'évaluation des épreuves ont été mises à jour.

Les dispositions de l'annexe II d de l'arrêté du 19 février 2018 susvisé (Règles pour le BTS Métiers de l'eau) relatives à la définition des épreuves sont remplacées par celles figurant à l'annexe IV du présent arrêté.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des annexes IIIb et IIIc

Résumé. L'arrêté du 1er juin 2023 modifie les annexes IIIb et IIIc de l'arrêté du 19 février 2018.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 19 juin 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour du tableau de correspondance

Résumé. Le tableau de correspondance a été mis à jour dans l'arrêté du 1er juin 2023.

Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté du 19 février 2018 susvisé (Règles pour le BTS Métiers de l'eau) relatives au tableau de correspondance sont remplacées par celles figurant à l'annexe V du présent arrêté.

En vigueur depuis le 19 juin 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé. L'arrêté commence à être utilisé pour les examens en 2024.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2024.

En vigueur depuis le 19 juin 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication et mise en œuvre de l'arrêté

Résumé. La directrice générale et les recteurs doivent appliquer et publier cet arrêté.

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté

Résumé. Un arrêté de 2018 est mis à jour par un nouvel arrêté en 2023.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la structure des diplômes

Résumé. Un arrêté modifie la structure des diplômes en changeant les relations entre les fonctions, compétences et épreuves.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des épreuves du BTS Métiers de l'eau

Résumé. Le règlement du BTS Métiers de l'eau est mis à jour pour changer les épreuves et comment elles se passent.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Validation des compétences acquises

Résumé. Les expériences bénévoles ou professionnelles peuvent aider les étudiants à obtenir des crédits pour leur formation.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des épreuves du BTS Métiers de l'eau

Résumé. Le tableau des épreuves du BTS Métiers de l'eau est mis à jour pour correspondre aux changements dans le nouveau diplôme.

Fait le 1er juin 2023.

Pour la ministre et par délégation :

La cheffe du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante, adjointe à la directrice générale,

L. Vagner-Shaw

En vigueur depuis le lundi 19 juin 2023

Arrêté du 1er juin 2023
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe