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Annexe

JORF n°0140 du 18 juin 2023

Arrêté du 1er juin 2023

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 à D. 643-35-1 ;

Vu l'arrêté du 19 février 2018 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de l'eau » ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 21 mars 2023 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 24 mars 2023 ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « Industrie » en date du 5 mai 2023,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement des dispositions relatives aux activités et compétences du BTS Métiers de l'Eau

Résumé Les règles du BTS Métiers de l'Eau changent et sont remplacées par les nouvelles règles de l'arrêté du 1er juin 2023.

Les dispositions relatives aux « ACTIVITÉS - BLOCS DE COMPÉTENCES - UNITÉS BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR « METIERS DE L'EAU » de l'arrêté du 19 février 2018 susvisé sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.

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Article 2

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Modification des unités constitutives du diplôme

Résumé Le nouvel arrêté change les règles des unités du diplôme.

Les dispositions de l'annexe II a de l'arrêté du 19 février 2018 susvisé relatives aux unités constitutives du diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.

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Article 3

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Modification de l'Arrêté du 19 février 2018

Résumé L'article 3 met à jour les règles de l'annexe IIb d'un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 février 2018 > > Art. Annexe IIb > >

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1 modifié

Article 4

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Modification des règles d'examen

Résumé Les règles d'examen ont été mises à jour avec un nouvel arrêté.

Les dispositions de l'annexe II c de l'arrêté du 19 février 2018 susvisé relatives au règlement d'examen sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.

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Article 5

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Modification des définitions des épreuves

Résumé Les règles d'évaluation des épreuves ont été mises à jour.

Les dispositions de l'annexe II d de l'arrêté du 19 février 2018 susvisé relatives à la définition des épreuves sont remplacées par celles figurant à l'annexe IV du présent arrêté.

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Article 6

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Modification des annexes IIIb et IIIc de l'arrêté du 19 février 2018

Résumé L'arrêté de juin 2023 a modifié les annexes IIIb et IIIc de l'arrêté de février 2018.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 février 2018 > > Art. Annexe IIIb, Art. Annexe IIIc > >

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2 modifiés

Article 7

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Mise à jour du tableau de correspondance

Résumé Le tableau de correspondance a été mis à jour dans l'arrêté du 1er juin 2023.

Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté du 19 février 2018 susvisé relatives au tableau de correspondance sont remplacées par celles figurant à l'annexe V du présent arrêté.

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Article 8

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Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé L'arrêté commence à être utilisé pour les examens en 2024.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2024.

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Article 9

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Publication et mise en œuvre de l'arrêté

Résumé La directrice générale et les recteurs doivent appliquer et publier cet arrêté.

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

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Fait le 1er juin 2023.

Pour la ministre et par délégation :

La cheffe du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante, adjointe à la directrice générale,

L. Vagner-Shaw