En vigueur depuis le 19 juin 2023
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Mise à jour du tableau de correspondance
Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté du 19 février 2018 susvisé (Règles pour le BTS Métiers de l'eau) relatives au tableau de correspondance sont remplacées par celles figurant à l'annexe V du présent arrêté.