Arrêté du 1er juin 2023

Article 7

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Article 7

Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté du 19 février 2018 susvisé (Règles pour le BTS Métiers de l'eau) relatives au tableau de correspondance sont remplacées par celles figurant à l'annexe V du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 19 juin 2023

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Mise à jour du tableau de correspondance

Résumé. Le tableau de correspondance a été mis à jour dans l'arrêté du 1er juin 2023.

Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté du 19 février 2018 susvisé (Règles pour le BTS Métiers de l'eau) relatives au tableau de correspondance sont remplacées par celles figurant à l'annexe V du présent arrêté.

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Source : Légifrance