JORF n°0167 du 21 juillet 2021

Arrêté du 1er juillet 2021

La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2, L. 221-2-1, L. 221-11, R. 221-1 à R. 221-8, R. 221-14 à R. 221-16 et A. 231-3 ;

Sur proposition des fédérations concernées,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscription des sportifs de haut niveau

Résumé Les meilleurs sportifs de certaines fédérations sont désormais inscrits sur une liste officielle.

A compter du 1er juillet 2021, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport, les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :

- handisport ;
- hockey sur glace ;
- montagne et escalade ;
- ski ;
- sport adapté ;
- sports de glace.

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Durée de validité des inscriptions des sportifs

Résumé La durée de validité des inscriptions des sportifs est indiquée dans des annexes à l'arrêté.

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

1 version

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé L'arrêté doit être rendu public dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 1er juillet 2021.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

G. Queneherve

Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministère chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr).