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Arrêté du 1er juillet 2020

modifiant l'arrêté du 1er décembre 2019 relatif à la liste des sportifs de haut niveau

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour de la liste des sportifs de haut niveau

Résumé. Un arrêté du 1er juillet 2020 met à jour la liste des sportifs de haut niveau et précise les règles pour leur inscription.

La ministre des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2 (Établissement des listes de sportifs de haut niveau), L. 221-2-1 (Convention pour être sportif de haut niveau), L. 221-11 (Droits et obligations des sportifs de haut niveau), R. 221-1 (Comment devenir un sportif de haut niveau) à R. 221-8 (Prorogation de l'inscription des sportifs de haut niveau), R. 221-14 (Perte du statut de sportif ou entraîneur d'élite) à R. 221-16 (Défense avant suspension ou retrait pour les sportifs) et A. 231-3 (Examen médical annuel obligatoire pour les sportifs de haut niveau) ;

Vu l'arrêté du 1er décembre 2019 relatif à la liste des sportifs de haut niveau (NOR : SPOV1935205A) ;

Sur propositions des fédérations concernées,

Arrête :

En vigueur depuis le 7 août 2020

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Mise à jour de la liste des sportifs de haut niveau

Résumé. À partir du 1er juillet 2020, la liste des sportifs de haut niveau est mise à jour pour plusieurs fédérations sportives.

A compter du 1er juillet 2020, l'annexe de l'arrêté du 1er décembre 2019 précisant les noms des sportifs inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau est modifiée pour les sportifs relevant des fédérations françaises suivantes :

  • athlétisme ;
  • aviron ;
  • cyclisme ;
  • force ;
  • lutte ;
  • natation ;
  • rugby ;
  • taekwondo et disciplines associées ;
  • tir à l'arc ;
  • voile ;
  • volley.

En vigueur depuis le 7 août 2020

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Validité des inscriptions pour les sportifs

Résumé. La durée de validité des inscriptions des sportifs de haut niveau est précisée dans une annexe.

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

En vigueur depuis le 7 août 2020

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Rôle du directeur des sports dans l'application d'un arrêté

Résumé. Le directeur des sports doit appliquer les règles de l'arrêté sur les sportifs de haut niveau.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er juillet 2020.

Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
G. Queneherve

Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministère chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr).

En vigueur depuis le vendredi 7 août 2020

Arrêté du 1er juillet 2020
Article 1
Article 2
Article 3