Arrêté du 1er juillet 2020

Article 2

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Article 2

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 7 août 2020

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Validité des inscriptions pour les sportifs

Résumé. La durée de validité des inscriptions des sportifs de haut niveau est précisée dans une annexe.

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le vendredi 7 août 2020

Source : Légifrance