Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la gouvernance du Cercle national des armées
Résumé. Le Cercle national des armées change de gouvernance avec un nouveau service d'assistance et une modification de la composition du conseil d'administration.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 juillet 1998Art. 1 → Version 3Arrêté du 9 juillet 1998Art. 2 → Version 4Arrêté du 9 juillet 1998Art. 5 → Version 3
- Arrêté du 9 juillet 1998Art. 1, Art. 2, Art. 5