Section précédente

Section parente

ARRÊTÉ du 1er juillet 2015

modifiant l'arrêté du 4 mai 2012 modifié portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe)

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles d'urbanisme et homologation d'un circuit de vitesse

Résumé. Un nouvel arrêté modifie les règles d'urbanisme et homologue un circuit de vitesse pour quatre ans, en précisant les configurations de piste et le nombre de véhicules autorisés.

Le ministre de l'intérieur,

Vu le code du sport, notamment ses articles R. 331-35 (Homologation obligatoire des circuits automobiles) à R. 331-44 (Contrôle des circuits sportifs) et A. 331-21 (Règles pour les manifestations sportives avec véhicules à moteur) ;

Vu l'arrêté du 4 mai 2012 portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe) ;

Vu le plan-masse du circuit certifié conforme le 30 avril 2015 par le rapporteur technique de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse ;

Vu l'avis favorable de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse en date du 30 avril 2015,

Arrête :

En vigueur depuis le 10 juillet 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du plan-masse pour l'urbanisme

Résumé. Un nouveau plan-masse remplace l'ancien pour réguler l'urbanisme.

Le plan-masse annexé à l'arrêté du 4 mai 2012 susvisé est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (*).

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche

Résumé. Le circuit de vitesse de Maison Blanche est homologué pour quatre ans avec des configurations de piste spécifiques pour les autos, motos et quads.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 10 juillet 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles de circulation sur un circuit automobile

Résumé. Un nouvel arrêté modifie le nombre de voitures autorisées à rouler en même temps sur un circuit de vitesse dans la Sarthe.

Le tableau annexé à l'arrêté du 4 mai 2012 modifié susvisé, fixant les catégories et le nombre maximum de véhicules admis à circuler simultanément sur le circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe), est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

En vigueur depuis le 10 juillet 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution d'un arrêté par la préfète de la Sarthe

Résumé. La préfète de la Sarthe doit appliquer et annoncer officiellement un nouvel arrêté concernant un circuit de vitesse.

La préfète de la Sarthe est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié par ses soins au propriétaire du circuit et publié au Journal officiel de la République française.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des règles pour les véhicules sur le circuit de Maison Blanche

Résumé. Les règles pour le nombre de voitures sur les pistes du circuit de Maison Blanche sont changées.

Fait le 1er juillet 2015.

Pour le ministre et par délégation :

Le délégué à la sécurité et à la circulation routières,

E. Barbe

(*) Ce plan-masse peut être consulté au ministère de l'intérieur (délégation à la sécurité et à la circulation routières, sous-direction de l'action interministérielle, bureau de la législation et de la réglementation), tour Pascal B, place des Degrés, 92055 La Défense Cedex, ainsi qu'à la préfecture de la Sarthe, place Aristide-Briand, au Mans (72000).

En vigueur depuis le vendredi 10 juillet 2015

ARRÊTÉ du 1er juillet 2015
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Annexe