Article 1
Le plan-masse annexé à l'arrêté du 4 mai 2012 susvisé est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (*).
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JORF n°0157 du 9 juillet 2015
ARRÊTÉ du 1er juillet 2015
Le ministre de l'intérieur,
Vu le code du sport, notamment ses articles R. 331-35 à R. 331-44 et A. 331-21 ;
Vu l'arrêté du 4 mai 2012 portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe) ;
Vu le plan-masse du circuit certifié conforme le 30 avril 2015 par le rapporteur technique de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse ;
Vu l'avis favorable de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse en date du 30 avril 2015,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 mai 2012 > > Art. 1 > >
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Article 3
Le tableau annexé à l'arrêté du 4 mai 2012 modifié susvisé, fixant les catégories et le nombre maximum de véhicules admis à circuler simultanément sur le circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe), est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.
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Article 4
La préfète de la Sarthe est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié par ses soins au propriétaire du circuit et publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 1er juillet 2015.
Pour le ministre et par délégation :
Le délégué à la sécurité et à la circulation routières,
E. Barbe
(*) Ce plan-masse peut être consulté au ministère de l'intérieur (délégation à la sécurité et à la circulation routières, sous-direction de l'action interministérielle, bureau de la législation et de la réglementation), tour Pascal B, place des Degrés, 92055 La Défense Cedex, ainsi qu'à la préfecture de la Sarthe, place Aristide-Briand, au Mans (72000).