Arrêté du 4 mai 2012

Article 1

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Article 1

Le circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe) est homologué pour une durée de quatre ans, tel qu'il est décrit au plan-masse et aux plans complémentaires avec les configurations de piste annexés au présent arrêté (1), pour les usages suivants :

― configuration de piste n° 1 : longueur 2 817,58 mètres pour une utilisation autos ou motos ou quads ;

― configuration de piste n° 2 : longueur 1 746,05 mètres pour une utilisation autos ou motos ou quads ;

― configuration de piste n° 3 : longueur 784,60 mètres pour une utilisation autos ou motos ou quads ;

― configuration de piste n° 4 : longueur 929,30 mètres pour une utilisation autos ou motos ou quads.

Pour chaque configuration, la piste ne peut être utilisée que dans le sens inverse des aiguilles d'une montre. Les zones d'évolution du Porsche Experience Center ne peuvent être utilisées en même temps que la piste principale, quelle que soit la configuration de cette dernière.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Périmé24 mai 2016

Créé le 9 mai 2012 · Périmé le 24 mai 2016

Le circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe) est homologué pour une durée de quatre ans, tel qu'il est décrit au plan-masse et aux plans complémentaires avec les configurations de piste annexés au présent arrêté (1), pour les usages suivants :

― configuration de piste n° 1 : longueur 2 817,58 mètres pour une utilisation autos ou motos ou quads ;

― configuration de piste n° 2 : longueur 1 746,05 mètres pour une utilisation autos ou motos ou quads ;

― configuration de piste n° 3 : longueur 784,60 mètres pour une utilisation autos ou motos ou quads ;

― configuration de piste n° 4 : longueur 929,30 mètres pour une utilisation autos ou motos ou quads.

Pour chaque configuration, la piste ne peut être utilisée que dans le sens inverse des aiguilles d'une montre. Les zones d'évolution du Porsche Experience Center ne peuvent être utilisées en même temps que la piste principale, quelle que soit la configuration de cette dernière.

Historique des versions

Périmé depuis le mardi 24 mai 2016

En vigueur du vendredi 10 juillet 2015 au lundi 23 mai 2016

Modifié parARRÊTÉ du 1er juillet 2015art. 2 : Homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche

En résumé. L'article ajoute la possibilité d'utiliser des quads sur toutes les configurations de piste et interdit l'utilisation simultanée des zones d'évolution du Porsche Experience Center avec la piste principale.

En vigueur du mercredi 4 juin 2014 au jeudi 9 juillet 2015

Modifié parArrêté du 27 mai 2014art. 2 : Homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche

En résumé. L'article ajoute la possibilité d'utiliser des motos sur la configuration de piste n°1, qui était auparavant réservée aux autos.

En vigueur du mercredi 9 mai 2012 au mardi 3 juin 2014

Source : Légifrance