JORF n°0157 du 9 juillet 2015

Article 2

Article 2

L'article 1er de l'arrêté du 4 mai 2012 susvisé est ainsi modifié :

  1. Les deuxième, troisième, quatrième et cinquième alinéas sont complétés par les mots suivants : « ou quads ».
  2. Au dernier alinéa, il est ajouté la phrase suivante : « Les zones d'évolution du Porsche Experience Center ne peuvent être utilisées en même temps que la piste principale, quelle que soit la configuration de cette dernière. »

Historique des versions

Version 1

L'article 1er de l'arrêté du 4 mai 2012 susvisé est ainsi modifié :

1. Les deuxième, troisième, quatrième et cinquième alinéas sont complétés par les mots suivants : « ou quads ».

2. Au dernier alinéa, il est ajouté la phrase suivante : « Les zones d'évolution du Porsche Experience Center ne peuvent être utilisées en même temps que la piste principale, quelle que soit la configuration de cette dernière. »