Arrêté du 1er juillet 2008

Article 3

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Article 3

Certificat de navigabilité spécial d'aéronef en kit (CNSK).

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 22 septembre 1998
Art. 20, Art. 21, Art. 22

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 22 septembre 1998
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 22 septembre 1998
Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 22 septembre 1998
Art. 14

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 22 septembre 1998
Sct. TITRE IV : VALIDITÉ, RENOUVELLEMENT, SUSPENSION ET RETRAIT DU CNSK, Sct. TITRE V : UTILISATION., Sct. TITRE VI : GESTION DE LA NAVIGABILITÉ DE L'AÉRONEF, Sct. TITRE VII : CESSION., Sct. TITRE VIII : DISPOSITIONS FINALES, Art. 12, Sct. TITRE IV : VÉRIFICATIONS EN VOL ET VOLS D'ENDURANCE., Art. 16

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 22 septembre 1998
Art. 17

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 22 septembre 1998
Art. 19, Art. 20

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Modification des règles du certificat de navigabilité spécial d'aéronef en kit

Résumé. L'arrêté modifie les règles pour les certificats de navigabilité des aéronefs en kit, notamment sur la cession, l'objet, le classement, les modifications et l'utilisation.

Certificat de navigabilité spécial d'aéronef en kit (CNSK).

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 septembre 1998Art. 1 → Version 2Arrêté du 22 septembre 1998Art. 2 → Version 2Arrêté du 22 septembre 1998Art. 3 → Version 2
-Arrêté du 22 septembre 1998
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 septembre 1998Art. 11Arrêté du 22 septembre 1998Art. 12 → Version 2Arrêté du 22 septembre 1998Art. 13
-Arrêté du 22 septembre 1998
Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 septembre 1998Art. 14
-Arrêté du 22 septembre 1998
Art. 14

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 septembre 1998Sct. TITRE IV : VALIDITÉ → Version 2Arrêté du 22 septembre 1998RENOUVELLEMENTArrêté du 22 septembre 1998SUSPENSION ET RETRAIT DU CNSK
-Arrêté du 22 septembre 1998
Sct. TITRE IV : VALIDITÉ, RENOUVELLEMENT, SUSPENSION ET RETRAIT DU CNSK, Sct. TITRE V : UTILISATION., Sct. TITRE VI : GESTION DE LA NAVIGABILITÉ DE L'AÉRONEF, Sct. TITRE VII : CESSION., Sct. TITRE VIII : DISPOSITIONS FINALES, Art. 12, Sct. TITRE IV : VÉRIFICATIONS EN VOL ET VOLS D'ENDURANCE., Art. 16

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 septembre 1998Art. 17 → Version 2
-Arrêté du 22 septembre 1998
Art. 17

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 septembre 1998Art. 19Arrêté du 22 septembre 1998Art. 20
-Arrêté du 22 septembre 1998
Art. 19, Art. 20

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