En vigueur depuis le 1 décembre 2024
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Convocations des candidats aux épreuves de remplacement
Les candidats, autorisés à présenter à la même session du baccalauréat toutes les épreuves, y compris les épreuves anticipées de français, sont convoqués aux épreuves de remplacement prévues aux articles D. 334-19 (Dispenses d'épreuves en cas de force majeure, de mobilité européenne ou internationale) et D. 336-18 (Conditions de remplacement des épreuves du baccalauréat technologique) du code de l'éducation.